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Comptabilité générale du département

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: police

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  • Généralités

    (an VII-1938)

    • Circulaires ministérielles (commerce et travaux publics, guerre, instruction publique, police générale et postes).

      (1830-1853)
      Contexte : Comptabilité générale du département > Généralités
      Cote : 3 N 8
      Intitulé :

      Circulaires ministérielles (commerce et travaux publics, guerre, instruction publique, police générale et postes).

      Date : 1830-1853

      Sujet : commerce / construction / urbanisme / équipement / enseignement / police / poste / guerre / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
      Type de document : Documents écrits

    • Circulaires des ministres des Finances de l'Intérieur, de la Justice et de la Santé aux préfets.

      (1890-1929)
      Contexte : Comptabilité générale du département > Généralités
      Cote : 3 N 11
      Intitulé :

      Circulaires des ministres des Finances de l'Intérieur, de la Justice et de la Santé aux préfets.

      Date : 1890-1929

      Sujet : police / justice / santé / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
      Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
      Type de document : Documents écrits

  • Budgets et comptes annuels

    (1805-1940)

    • Recettes

      (1812-1909)

      • Livre journal des ordonnances de délégation et livre des comptes ouverts des budgets de l'Intérieur, des Finances et de la Justice.

        (1827)
        Contexte : Comptabilité générale du département > Budgets et comptes annuels > Recettes
        Cote : 3 N 204
        Intitulé :

        Livre journal des ordonnances de délégation et livre des comptes ouverts des budgets de l'Intérieur, des Finances et de la Justice.

        Date : 1827

        Sujet : police / justice / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
        Type de document : Documents écrits

    • Livre de comptes par nature de dépenses

      (1907-1940)

      • Cotisations municipales et amendes de police correctionnelle. Instructions ministérielles.

        (1833-1885)
        Contexte : Comptabilité générale du département > Budgets et comptes annuels > Livre de comptes par nature de dépenses
        Cote : 3 N 408
        Intitulé :

        Cotisations municipales et amendes de police correctionnelle. Instructions ministérielles.

        Date : 1833-1885

        Sujet : finances communales / police / amende / département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
        Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) "
        Type de document : Documents écrits



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