Notice descriptive
Recettes (1812-1909)
Contexte : Comptabilité générale du département (3N) > Budgets et comptes annuels
Cote : 3 N 202-216
Intitulé : Recettes
Date : 1812-1909
Sujet : département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Recettes - Registre des recettes et des menues dépenses du Préfet. (janvier 1812 - 22 décembre 1813)
- Recettes - Registre des recettes et des menues dépenses du Préfet. (3 juillet 1813 - 1er mars 1817)
- Livre journal des ordonnances de délégation et livre des comptes ouverts des budgets de l'Intérieur, des Finances et de la Justice. (1827)
- Registre des recettes présentent par chapitre et par article l'état des sommes encaissées en 1836 et 1837 au titre des chapitres 1 à 15. (1936/1937)
- Produits éventuels départementaux. Comptes particuliers des subventions pour travaux neufs des routes départementales. (1839/1845)
- Produits éventuels départementaux. Comptes particuliers des subventions pour travaux neufs des routes départementales. Journal particulier des opérations concernant les subventions pour travaux neufs des routes départementales. (1840/1854)
- Produits éventuels départementaux. Comptes particuliers des subventions pour travaux neufs des routes départementales. (1846/1848)
- Situation des produits éventuels départementaux d'après la destination spéciale de ces produits. (1846/1849)
- Produits éventuels affectés aux dépenses du département. Sommier. (1859-1863)
- Produits éventuels affectés aux dépenses du département. Sommier. (1864-1872)
- Produits éventuels affectés aux dépenses du département. Sommier. (1873-1880)
- Produits éventuels affectés aux dépenses du département. Livre des comptes ouverts par nature de produits. (1859-1867)
- Produits éventuels affectés aux dépenses du département. Livre des comptes ouverts par nature de produits. (1868-1869)
- Produits éventuels départementaux. Recouvrements effectués au compte des chapitres 1 à 15. (1895-1908)
- Produits éventuels départementaux. Recouvrements effectués au compte des chapitres 1 à 15. (1909)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comptabilité générale du département (3N)Le formulaire de recherche :
