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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: droits d'usage forestiers

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Présentation des notices

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  • Malvezie

    (an X-1940)

    • Administration générale.

      (1825-1927)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie
      Cote : 2 O 313 4
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : 1825-1927

      Présentation du contenu :

      Contentieux, usurpations de communaux (1825-1852) ; litiges concernant les droits d'usage sur les forêts de Malvezie et Génos (1856-1864), avec Isidore Abadie au sujet de la propriété du chemin d'Amplan (1866-1867) ; réclamations de M. Dencausse pour le paiement d'une somme qui lui serait due en tant qu'héritier de l'ancien desservant (1886), de divers habitants du hameau de Vigneau au sujet de la voirie et de l'électrification rurale (1927).

      Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de garçons (1880-1883) ; assurance contre l'incendie (1889-1890)



      Autres données descriptives :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 313 4 (1) - 2 O 313 4 (3).



      Sujet : administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
      Personne : Abadie, Isidore / Dencausse
      Lieu : Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Malvezie (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l'intérêt de la commune qu'il représente en sa qualité d'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000.

        (1866)
        1 vue - Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l\'intérêt de la commune qu\'il représente en sa qualité d\'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d\'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l\'intérêt de la commune qu\'il représente en sa qualité d\'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d\'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie > Administration générale.
        Cote : 2 O 313 4 (1)
        Intitulé :

        Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l'intérêt de la commune qu'il représente en sa qualité d'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000.

        Date : 1866

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,50 x 0,64 m.
        Sujet : plan / administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
        Personne : Abadie / Rivière / Dufour-Loriolle (géomètre) / Abadie, Isidore / Dencausse
        Lieu : Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin de Bouteillé / Bouteillé (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Bouteillé (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Richioux (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Malvezie (Haute-Garonne, France) / Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        ([1883])
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie > Administration générale.
        Cote : 2 O 313 4 (2)
        Intitulé :

        [Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        Date : [1883]

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,43 x 0,49 m.
        Sujet : maison / plan d'architecture / école / administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
        Personne : Cazes / Abadie, Isidore / Dencausse
        Lieu : Malvezie (Haute-Garonne, France) / Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        ([1883])
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Malvezie > Administration générale.
        Cote : 2 O 313 4 (3)
        Intitulé :

        [Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d.

        Date : [1883]

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,47 x 0,39 m.
        Sujet : maison / plan d'architecture / administration communale / biens communaux / clergé séculier / compagnie d'assurances / contentieux administratif / distribution électrique / droits d'usage forestiers / incendie / loyer immobilier / réseau routier / école
        Personne : Abadie, Guillaume / Abadie, Isidore / Dencausse
        Lieu : Malvezie (Haute-Garonne, France) / Malvezie, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Génos, Forêt de (Haute-Garonne, France) / Malvezie (Haute-Garonne, France) -- Chemin d'Amplan / Vigneau (Malvezie, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Marignac-Lasclares

    (an X-1940)

    • Biens communaux.

      (1806-1935)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac-Lasclares
      Cote : 2 O 317 6
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1806-1935

      Présentation du contenu :

      Etat des biens et revenus (1806).

      Cantonnement, bois du Rieutors (1858-1873), bois de la Croix du Pau (1866-1910).

      Transactions immobilières, aliénations de parties du bois communal (1867-1869) ; acquisitions de terrains près de la Louge pour servir de gravière (1921), dans le village pour l'établissement d'un réservoir destiné à lutter contre les incendies (1922).

      Exploitation des biens, coupes de bois, ventes (1870-1930), cession d'une coupe aux chômeurs de l'usine de Gratens (1935).

      Eau, puits, construction près de la halle (1910-1911)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend sept plans :

      Plan du bois appartenant à M. Pradère situé à Marignac-Lasclares. Andrieu et Dedieu. 20 juin 1867. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,35 m.

      [Commune de Marignac-Lasclares], extrait du plan cadastral, bois indivis à partager. 1909. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,28 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, plan géométral pour être joint à l'appui de notre procès-verbal d'expertise et estimation de parcelles de terrain appartenant à la commune. Hippolyte Daignas, agent voyer cantonal. 21 janvier 1867. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,30 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, plan géométral pour être joint à l'appui de notre procès-verbal d'expertise et estimation des droits de la commune. Hippolyte Daignas, agent voyer cantonal. 21 janvier 1867. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,30 m.

      [Commune de Marignac-Lasclares, aliénation d'une partie du bois communal, plan des lieux. 1868]. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, plan du champ Miégemolle. 1921. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, [acquisition d'un terrain], plan des lieux. 25 janvier 1922. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 317 6 (1)



      Sujet : biens communaux / bois / chômage / coupe de bois / droits d'usage forestiers / incendie / industrie extractive / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / usine / équipement collectif / équipement de secours / plan
      Personne : Pradère / Andrieu / Dedieu / Daignas, Hippolyte (agent voyer) / Miégemolle
      Lieu : Gratens (Haute-Garonne, France) / Rieutord, Bois du (Haute-Garonne, France) / La Croix du Pau, Bois de (Haute-Garonne, France) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Marignac-Lasclares (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique d'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250.

        (1872)
        1 vue - Plan géométrique d\'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d\'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique d\'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d\'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac-Lasclares > Biens communaux.
        Cote : 2 O 317 6 (1)
        Intitulé :

        Plan géométrique d'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250.

        Date : 1872

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,74 m.
        Sujet : bois / droits d'usage forestiers / plan / biens communaux / bois / chômage / coupe de bois / droits d'usage forestiers / incendie / industrie extractive / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / usine / équipement collectif / équipement de secours / plan
        Personne : Dedieu (géomètre) / Miégemolle, Hippolyte / Pradère / Andrieu / Dedieu / Daignas, Hippolyte (agent voyer) / Miégemolle
        Lieu : Marignac-Lasclares (Haute-Garonne, France) / Gratens (Haute-Garonne, France) / Rieutord, Bois du (Haute-Garonne, France) / La Croix du Pau, Bois de (Haute-Garonne, France) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Mauzac

    (an X-1940)

    • Police.

      (1864-1865)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mauzac
      Cote : 2 O 334 7
      Intitulé :

      Police.

      Date : 1864-1865

      Présentation du contenu :

      Police rurale, cession des droits d'usage du bois de la Brosse à Jules-Jean-Antoine de Lafage.



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Plan géométrique d’une parcelle de terre en nature de bois située dans la commune de Mauzac. Jean-Bernard Dordan, géomètre. 10 novembre 1864. Ech. 1/4000. Coul. sur papier. Dim. 0,18 x 0,26 m



      Sujet : droits d'usage forestiers / plan
      Personne : Lafage, Jules-Jean-Antoine de / Dordan, Jean-Bernard (géomètre)
      Lieu : La Brosse, Bois de (Mauzac, Haute-Garonne, France) / Mauzac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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