Notice descriptive
Administration générale.
(1825-1927)
Administration générale.
Contentieux, usurpations de communaux (1825-1852) ; litiges concernant les droits d'usage sur les forêts de Malvezie et Génos (1856-1864), avec Isidore Abadie au sujet de la propriété du chemin d'Amplan (1866-1867) ; réclamations de M. Dencausse pour le paiement d'une somme qui lui serait due en tant qu'héritier de l'ancien desservant (1886), de divers habitants du hameau de Vigneau au sujet de la voirie et de l'électrification rurale (1927).
Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de garçons (1880-1883) ; assurance contre l'incendie (1889-1890)
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 313 4 (1) - 2 O 313 4 (3).
Notices filles
Plans des lieux litigieux entre M. Abadie et M. Rivière, celui-ci agissant à ses périls et risques dans l'intérêt de la commune qu'il représente en sa qualité d'adjoint, faisant les fonctions de maire, lieux-dits du chemin et du ruisseau de Bouteillé, extrait d'une partie du plan cadastral de la commune de Malvezie comprenant les quartiers du village, de Bouteillé et du hameau de Richioux. Dufour-Loriolle, expert géomètre. 3 décembre 1866. Ech. 1/1000.
(1866)
[Commune de Malvezie], maison Cazes, école actuelle, plan, coupe. [1883]. Ech. n.d.
([1883])[Commune de Malvezie], maison Abadie Guillaume, plans du 1er étage et du rez-de-chaussée, coupe. [1883]. Ech. n.d.
([1883])
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en M, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
