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Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)

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Présentation des notices

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  • Marignac-Lasclares

    (an X-1940)

    • Biens communaux.

      (1806-1935)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac-Lasclares
      Cote : 2 O 317 6
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : 1806-1935

      Présentation du contenu :

      Etat des biens et revenus (1806).

      Cantonnement, bois du Rieutors (1858-1873), bois de la Croix du Pau (1866-1910).

      Transactions immobilières, aliénations de parties du bois communal (1867-1869) ; acquisitions de terrains près de la Louge pour servir de gravière (1921), dans le village pour l'établissement d'un réservoir destiné à lutter contre les incendies (1922).

      Exploitation des biens, coupes de bois, ventes (1870-1930), cession d'une coupe aux chômeurs de l'usine de Gratens (1935).

      Eau, puits, construction près de la halle (1910-1911)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend sept plans :

      Plan du bois appartenant à M. Pradère situé à Marignac-Lasclares. Andrieu et Dedieu. 20 juin 1867. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,35 m.

      [Commune de Marignac-Lasclares], extrait du plan cadastral, bois indivis à partager. 1909. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,28 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, plan géométral pour être joint à l'appui de notre procès-verbal d'expertise et estimation de parcelles de terrain appartenant à la commune. Hippolyte Daignas, agent voyer cantonal. 21 janvier 1867. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,30 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, plan géométral pour être joint à l'appui de notre procès-verbal d'expertise et estimation des droits de la commune. Hippolyte Daignas, agent voyer cantonal. 21 janvier 1867. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,30 m.

      [Commune de Marignac-Lasclares, aliénation d'une partie du bois communal, plan des lieux. 1868]. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, plan du champ Miégemolle. 1921. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

      Commune de Marignac-Lasclares, [acquisition d'un terrain], plan des lieux. 25 janvier 1922. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,17 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 317 6 (1)



      Sujet : biens communaux / bois / chômage / coupe de bois / droits d'usage forestiers / incendie / industrie extractive / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / usine / équipement collectif / équipement de secours / plan
      Personne : Pradère / Andrieu / Dedieu / Daignas, Hippolyte (agent voyer) / Miégemolle
      Lieu : Gratens (Haute-Garonne, France) / Rieutord, Bois du (Haute-Garonne, France) / La Croix du Pau, Bois de (Haute-Garonne, France) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Marignac-Lasclares (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique d'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250.

        (1872)
        1 vue - Plan géométrique d\'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d\'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique d\'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d\'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Marignac-Lasclares > Biens communaux.
        Cote : 2 O 317 6 (1)
        Intitulé :

        Plan géométrique d'un bois situé dans la commune de Marignac-Lasclares, appartenant à M. Hippolyte Miégemolle, où les habitants de la commune exercent des droits d'émondage, branchage, dépaissance et mort bois. Dedieu, géomètre. 9 août 1872. Ech. 1/1250.

        Date : 1872

        Importance matérielle : Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,74 m.
        Sujet : bois / droits d'usage forestiers / plan / biens communaux / bois / chômage / coupe de bois / droits d'usage forestiers / incendie / industrie extractive / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / usine / équipement collectif / équipement de secours / plan
        Personne : Dedieu (géomètre) / Miégemolle, Hippolyte / Pradère / Andrieu / Dedieu / Daignas, Hippolyte (agent voyer) / Miégemolle
        Lieu : Marignac-Lasclares (Haute-Garonne, France) / Gratens (Haute-Garonne, France) / Rieutord, Bois du (Haute-Garonne, France) / La Croix du Pau, Bois de (Haute-Garonne, France) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Muret

    (an IV-1942)

    • Biens communaux.

      (an XIV-1941)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret
      Cote : 2 O 395 24
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an XIV-1941

      Présentation du contenu :

      État des biens et revenus (an XIV).

      Transactions immobilières, projet d'aliénation (1809) ; aliénations de communaux sis sur la rive gauche de la Garonne près de la rampe du port dit de l'Hôpital (1828-1830), lieu-dit Palauzic, section d'Estantens (1833-1834), quartier de Barennes (1861), sur les bords de la Garonne (1863-1865), sis près de la Route Impériale n°125 (1867), quartier de la Ribère (1872), de communaux dépendant de l'abattoir (1920), du parc Saint-Germier (1923-1924) ; acquisition d’un terrain lieu-dit de l'Hérisson (1832), lieu-dit la Ballastière pour servir de potager et de verger au foyer du Combattant du Sud-Ouest (1938-1941).

      Recherche sur les servitudes actives de la commune, nomination d'un membre de la commission (1833).

      Exploitation des biens, baux ruraux, mise à ferme de communaux sis sur la Louge (1859-1860), location d'un terrain dépendant du Parc Saint-Germier (1909-1910), d'un terrain sis rue de Garonne (1923), projet de location du communal entourant les ruines de l'église Saint-Marcet, refus de la préfecture (1928) ; ramier de Saint-Sernin, coupe de bois (1869) ; ventes d'arbres et de bois (1879-1930), du fumier provenant de l'enlèvement des boues et immondices (1923-1936).

      Eaux, fontaines des Trois Canelles et de la Granière, construction d'un mur de soutènement (1881-1883) ; puits, construction, faubourg de Louge (1883), Estantens (1894-1934).

      Parc des sports, aménagement (1926-1927)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend huit plans :

      [Commune de Muret], plan figuratif d'un lopin de terre présumé communal que le sieur François Bécanne a soumissionné quoiqu'il le jouisse depuis 1772 et sur lequel il veut construire des murs ou chaussées pour garantir sa propriété des fréquentes inondations de la Garonne. Bayard, géomètre. 20 mai 1829. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,30 x 0,23 m.

      [Commune de Muret], plan géométrique de la propriété communale dont l'aliénation est projetée. Bayard, géomètre. 18 février 1861. Ech. 1/2000. Coul. sur papier. Dim. 0,30 x 0,21 m.

      Commune de Muret, extrait du plan cadastral de la commune ou se trouve indiqué un terrain communal que la commune susdite se propose d’aliéner. Albert, agent voyer cantonal. 18 décembre 1863. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      Ville de Muret, cession d'une fraction de terrain de l'abattoir à M. Galy. Durand, architecte. 20 avril 1920. Ech. 1/100. Papier. Dim. 0,31 x 0,21 m. plan annexé au rapport de l’architecte.

      Ville de Muret, travaux municipaux, assainissement et utilisation de la ballastière de la Cité du Combattant, plan. Riché, architecte voyer. 4 novembre 1938. Ech. 1/1250. Papier, reproduction rehaussée de coul. Dim. 0,30 x 0,21 m. 2 exemplaires.

      Commune de Muret, construction de puits pour servir à l'alimentation de la ville à l'aide d'une pompe-borne à volant. Marseillan. 10 octobre 1883. Ech. 0,05 p.m. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,32 x 0,22 m.

      Ville de Muret, [construction d'un puits dans la section d'Estantens, acquisition de terrain, plan des lieux]. [Riché, architecte. 20 juillet 1933]. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,21 x 0,27 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cotee 2 O 395 24 (1)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / installation sportive / puits / servitude / traitement des eaux usées / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
      Personne : Bécanne, François / Bayard (géomètre) / Albert (agent voyer) / Galy / Durand (architecte) / Riché (architecte) / Marseillan
      Lieu : Barennes (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / L'Hérisson (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ballastière (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ribère (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Parc Saint-Germier / Muret (Haute-Garonne, France) -- Rue de Garonne / Palauzic (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Route Impériale n°125 (France) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Église Saint-Marcet / Saint-Sernin (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Fontaine des Trois Canelles / Muret (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de la Granière / Louge (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Cité du Combattant / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Muret, plan du chemin de la Fontaine entre les Trois Canelles et la Garnière, projet d'un mur de soutènement, plan, profil, coupe. Marseillan. 25 juin 1881. Ech. 0,005 p.m.

        (1881)
        1 vue - Commune de Muret, plan du chemin de la Fontaine entre les Trois Canelles et la Garnière, projet d\'un mur de soutènement, plan, profil, coupe. Marseillan. 25 juin 1881. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Muret, plan du chemin de la Fontaine entre les Trois Canelles et la Garnière, projet d\'un mur de soutènement, plan, profil, coupe. Marseillan. 25 juin 1881. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret > Biens communaux.
        Cote : 2 O 395 24 (1)
        Intitulé :

        Commune de Muret, plan du chemin de la Fontaine entre les Trois Canelles et la Garnière, projet d'un mur de soutènement, plan, profil, coupe. Marseillan. 25 juin 1881. Ech. 0,005 p.m.

        Date : 1881

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,42 m.
        Sujet : chemin rural / fontaine / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / installation sportive / puits / servitude / traitement des eaux usées / transaction immobilière / église / équipement collectif / plan
        Personne : Marseillan / Bécanne, François / Bayard (géomètre) / Albert (agent voyer) / Galy / Durand (architecte) / Riché (architecte) / Marseillan
        Lieu : Muret (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de la Granière / Muret (Haute-Garonne, France) -- Fontaine des Trois Canelles / Muret (Haute-Garonne, France) -- Chemin de la Fontaine / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Barennes (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / L'Hérisson (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ballastière (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Ribère (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Parc Saint-Germier / Muret (Haute-Garonne, France) -- Rue de Garonne / Palauzic (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Route Impériale n°125 (France) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Église Saint-Marcet / Saint-Sernin (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Fontaine des Trois Canelles / Muret (Haute-Garonne, France) -- Fontaine de la Granière / Louge (Muret, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Cité du Combattant
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cours d'eau.

      (1880-1922)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret
      Cote : 2 O 395 26
      Intitulé :

      Cours d'eau.

      Date : 1880-1922

      Présentation du contenu :

      Garonne, passage d'eau, vente du bac et de ses accessoires suite à la mise en circulation d'un pont (1880-1881), acquisition d'un bateau pour la traversée au niveau d'Estantens (1921).

      Louge, reconstruction d'un mur de soutènement (1920-1922)



      Autres données descriptives :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 395 26 (1).



      Sujet : aménagement des eaux / bateau de navigation intérieure / cours d'eau / transport fluvial
      Lieu : Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.

        (1920)
        2 vues - Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d\'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d\'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret > Cours d'eau.
        Cote : 2 O 395 26 (1)
        Intitulé :

        Commune de Muret, projet de reconstruction de fractions de murs de clôture et de soutènement sur la rive droite de la rivière de Louge dans la ville de Muret, élévation intérieure, coupe, plan de détail, plan d'ensemble. Durand, ingénieur, architecte. 16 août 1920. Ech. 0,01 et 0,005 p.m.

        Date : 1920

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,42 m.
        Sujet : aménagement des eaux / plan d'architecture / aménagement des eaux / bateau de navigation intérieure / cours d'eau / transport fluvial
        Personne : Durand (architecte)
        Lieu : Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Hygiène.

      (1921-1939)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret
      Cote : 2 O 395 29
      Intitulé :

      Hygiène.

      Date : 1921-1939

      Présentation du contenu :

      Traitement des déchets, acquisition d'un tombereau (1921), d'une benne mécanique (1939) ; acquisition et vente de chevaux (1922-1930).

      Travaux d'assainissement, de défense contre les inondations de la Louge et aménagement du parc Clément-Ader (1927-1930)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      [Ville de Muret, assainissement, plan général]. Gazagne, architecte. [1er octobre 1929]. Ech. n.d. Papier, reproduction. Dim. 0,38 x 0,86 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 395 29 (1) - 2 O 395 29 (2)



      Sujet : aménagement des eaux / espace vert / hygiène / inondation / traitement des déchets / traitement des eaux usées / agglomération urbaine / plan
      Personne : Gazagne (architecte)
      Lieu : Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Parc Clément-Ader / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Ville de Muret, parc Clément-Ader, plan du futur aménagement. L. Jaussely, architecte en chef du gouvernement. Février 1927. Ech. 0,02 p.m.

        (1927)
        1 vue - Ville de Muret, parc Clément-Ader, plan du futur aménagement. L. Jaussely, architecte en chef du gouvernement. Février 1927. Ech. 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Ville de Muret, parc Clément-Ader, plan du futur aménagement. L. Jaussely, architecte en chef du gouvernement. Février 1927. Ech. 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret > Hygiène.
        Cote : 2 O 395 29 (1)
        Intitulé :

        Ville de Muret, parc Clément-Ader, plan du futur aménagement. L. Jaussely, architecte en chef du gouvernement. Février 1927. Ech. 0,02 p.m.

        Date : 1927

        Importance matérielle : Calque. Dim. 0,52 x 0,70 m.
        Sujet : espace vert / jardin public / plan / aménagement des eaux / espace vert / hygiène / inondation / traitement des déchets / traitement des eaux usées / agglomération urbaine / plan
        Personne : Jaussely, L. (architecte en chef du gouvernement) / Gazagne (architecte)
        Lieu : Muret (Haute-Garonne, France) -- Parc Clément-Ader / Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Parc Clément-Ader
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Ville de Muret, défense du parc des sports et terrain des jeux contre les inondations, plan général du drainage. Gazagne, architecte. 1er octobre 1929. Ech. 1/2500.

        (1929)
        1 vue - Ville de Muret, défense du parc des sports et terrain des jeux contre les inondations, plan général du drainage. Gazagne, architecte. 1er octobre 1929. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Ville de Muret, défense du parc des sports et terrain des jeux contre les inondations, plan général du drainage. Gazagne, architecte. 1er octobre 1929. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Muret > Hygiène.
        Cote : 2 O 395 29 (2)
        Intitulé :

        Ville de Muret, défense du parc des sports et terrain des jeux contre les inondations, plan général du drainage. Gazagne, architecte. 1er octobre 1929. Ech. 1/2500.

        Date : 1929

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,26 x 0,45 m.
        Sujet : aire de jeux / inondation / installation sportive / plan / terrain de sport / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / espace vert / hygiène / inondation / traitement des déchets / traitement des eaux usées / agglomération urbaine / plan
        Personne : Gazagne (architecte) / Gazagne (architecte)
        Lieu : Muret (Haute-Garonne, France) / Ox (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Estantens (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Saint-Amans (Muret, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Louge (Haute-Garonne, France ; cours d'eau) / Muret (Haute-Garonne, France) -- Parc Clément-Ader
        Type de document : Documents figurés, Photo



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