Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en M, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mervilla (Haute-Garonne, France)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+

  • Mervilla

    (an VII-1940)
    Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 340 1-3
    Intitulé :

    Mervilla

    Date : an VII-1940

    Notes :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Castanet-Tolosan. Perception : Auzil, Vigoulet-Auzil (1843), Pechbusque (1852) puis Toulouse Banlieue Est (1933-1934).

    Lieu : Mervilla (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions.

      (an VII-1940)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mervilla
      Cote : 2 O 340 1-2
      Intitulé :

      Finances de la commune et contributions.

      Date : an VII-1940

      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Mervilla (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

        (an VII-1940)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mervilla > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 340 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : an VII-1940

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1809-1814, 1890-1891, 1921-1922, 1933-1934).



        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Mervilla (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions. Charges et revenus.

        (1829-1915)
        Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mervilla > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 340 2
        Intitulé :

        Contributions. Charges et revenus.

        Date : 1829-1915

        Présentation du contenu :

        Contributions, imposition extraordinaire pour le supplément de traitement du desservant (1829).

        Charges et revenus, remise d'une somme à titre de compensation aux héritiers Duffau (1915)



        Sujet : clergé séculier / rémunération / succession / finances communales / fiscalité
        Personne : Duffau
        Lieu : Mervilla (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales.

      (an XII-1939)
      Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mervilla
      Cote : 2 O 340 3
      Intitulé :

      Affaires communales.

      Date : an XII-1939

      Présentation du contenu :

      Administration générale, contrats, abonnement à la SACEM (1920-1938).

      Personnel communal, nominations, secrétaire de mairie (1935), gardien de l'église (1937-1938), porteur de dépêches et gérant de la cabine téléphonique (1938), régisseur de recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1939).

      Bâtiments communaux, église, réparations ainsi qu'au mur de clôture du cimetière (1831-1928) ; mairie, obturation et réouverture d'une porte communiquant avec l'église (1841-1843).

      Biens communaux, état des biens et revenus (1806) ; exploitation des biens, vente d'arbres (1875).

      Cimetière, état (an XII) ; travaux, clôture, construction (1875-1878), consolidation (1899) ; concessions funéraires, titres (1899-1929), demande de renseignement sur le recollement des concessions (1932)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Mervilla, croquis côté des contreforts en ciment armé à exécuter au cimetière. Jean Figarède, entrepreneur. Avril 1926. Ech. 0,05 p.m. Calque. Dim. 0,28 x 0,22 m



      Sujet : administration générale / biens communaux / bois / bâtiment administratif / cimetière / concession funéraire / hôtel de ville / personnel / propriété intellectuelle / téléphone / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / plan
      Personne : Figarède, Jean
      Lieu : Mervilla (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



haut de page