Cote : 2 O 340 3

Ancienne cote : 2 O 850 / 3 O 340 / O 108 bis / O 447 / O 1413

Intitulé : Affaires communales.

Date : an XII-1939

Présentation du contenu :

Administration générale, contrats, abonnement à la SACEM (1920-1938).

Personnel communal, nominations, secrétaire de mairie (1935), gardien de l'église (1937-1938), porteur de dépêches et gérant de la cabine téléphonique (1938), régisseur de recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1939).

Bâtiments communaux, église, réparations ainsi qu'au mur de clôture du cimetière (1831-1928) ; mairie, obturation et réouverture d'une porte communiquant avec l'église (1841-1843).

Biens communaux, état des biens et revenus (1806) ; exploitation des biens, vente d'arbres (1875).

Cimetière, état (an XII) ; travaux, clôture, construction (1875-1878), consolidation (1899) ; concessions funéraires, titres (1899-1929), demande de renseignement sur le recollement des concessions (1932).

Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Commune de Mervilla, croquis côté des contreforts en ciment armé à exécuter au cimetière. Jean Figarède, entrepreneur. Avril 1926. Ech. 0,05 p.m. Calque. Dim. 0,28 x 0,22 m.

Sujet : administration générale / biens communaux / bois / bâtiment administratif / cimetière / concession funéraire / hôtel de ville / personnel / propriété intellectuelle / téléphone / édifice communal / édifice cultuel / église / équipement collectif / plan

Personne : Figarède, Jean

Lieu : Mervilla (Haute-Garonne, France)