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Communes en L, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lespinasse (Haute-Garonne, France)

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  • Lespinasse

    (an II-1940)
    Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 293 1-7
    Intitulé :

    Lespinasse

    Date : an II-1940

    Notes :

    Arrondissement : Toulouse. Canton : Bruguières (1790) puis Fronton (an IX). Perception : Castelginest, Gargas (1852) puis Toulouse Banlieue Nord (1933-1935)

    La commune de Novital-Viguerie est supprimée par ordonnance du 4 août 1846 et rattachée à Saint-Jory et Lespinasse (voir Saint-Jory)

    Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune.

      (an VII-1940)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse
      Cote : 2 O 293 1-2
      Intitulé :

      Finances de la commune.

      Date : an VII-1940

      Sujet : finances communales
      Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité.

        (an VII-1940)
        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Finances de la commune.
        Cote : 2 O 293 1
        Intitulé :

        Comptabilité.

        Date : an VII-1940

        Présentation du contenu :

        Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1933-1934) (an VII-1940).

        Recette provenant du reliquat définitif des comptes de l'ancienne commune de Novital-Viguerie (1849).

        Réclamation des budgets (1895)



        Sujet : comptabilité publique / finances communales
        Lieu : Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)] / Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus.

        (1886-1893)
        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Finances de la commune.
        Cote : 2 O 293 2
        Intitulé :

        Charges et revenus.

        Date : 1886-1893

        Présentation du contenu :

        Emprunts pour l'acquisition d'une gravière (1886-1887), pour l'acquittement des frais du procès Séguy (1892-1893).



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        Concernant le procès Séguy voir les usurpations de communaux dans la liasse coté 2 O 293 3.

        Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / industrie extractive / finances communales
        Personne : Séguy
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale.

      (an IV-1925)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse
      Cote : 2 O 293 3
      Intitulé :

      Administration générale.

      Date : an IV-1925

      Présentation du contenu :

      Contentieux, litige avec les époux Fabre concernant la propriété de l'église et du cimetière qu'ils auraient acquis avec le monastère des religieuses en tant que biens nationaux avec notamment copie de la vérification des bâtiments et enclos du monastère du 19 prairial an IV ainsi que le procès-verbal d'adjudication et de vente du 17 messidor an IV (an IV-1929) ; usurpation de communaux (1889-1893) ; réclamations de M. Gérard, peintre-décorateur, concernant le paiement de travaux effectués dans l'église (1892-1893), de M. Abelanet, curé, au sujet de son indemnité de binage (1895), de Jacques Colinet, entrepreneur de travaux de restauration du presbytère, pour paiement d'une somme qui lui serait due (1895-1896), de diverses personnes contre les abus de fonction du maire (1895-1897), du maire contre des conseillers municipaux au sujet de délibérations municipales irrégulières (1896), de Paul Carol concernant l'affichage des délibérations du conseil municipal (1896-1897).

      Contrats, locations d'immeubles pour servir de presbytère (1842), de logement à l'institutrice (1876) ; abonnement à la SACEM (1920) ; assurance contre les accidents du travail et responsabilité civile (1925).

      Extraction de gravier chez un particulier : traité (1912)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend une affiche :

      Agence nationale de l'enregistrement et des domaines, département de Haute-Garonne, canton de Bruyères, adjudication, bail à ferme de l'enclos et bâtiments ci-devant monastère de Lespinasse et du four national de Fenouillet. An IV. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      Concernant le monastère de Lespinasse, voir également les plans cotés PG 874 001 et PG 874 002.

      Sujet : abus de fonction / accident du travail / administration communale / biens communaux / biens nationaux / cimetière / compagnie d'assurances / contentieux administratif / couvent / industrie extractive / loyer immobilier / maire / presbytère / propriété intellectuelle / église / affiche
      Personne : Fabre / Gérard (peintre-décorateur) / Abelanet (curé) / Colinet, Jacques / Carol, Paul
      Lieu : Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Bâtiments communaux.

      (an XII-1908)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse
      Cote : 2 O 293 4
      Intitulé :

      Bâtiments communaux.

      Date : an XII-1908

      Présentation du contenu :

      Eglise, réparations notamment de la toiture et démolition de la tribune (an XII-1861), consolidation et assainissement (1869), restauration (1889-1892).

      Mairie et école, maison commune, construction ainsi que d'un porche à l'église (1826-1828) ; mairie-école, acquisition et aménagement (1870-1879), projet de construction d'un préau (1886), réparation et construction d'un préau (1899-1902).

      Lavoir-abreuvoir, projet de construction près du canal Latéral (1842).

      Presbytère, acquisition et aménagement (1862-1871), location (1908).

      Pont-bascule, construction (1903)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend deux plans :

      Commune de Lespinasse, propriété Mathieu dont la commune désire acheter une partie pour l'établissement de la maison d'école et de la mairie, plan des lieux. Esquié, architecte. 17 août 1870. Ech. 1/2500. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,19 x 0,23 m.

      Commune de Lespinasse, presbytère, plan général. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 1/1000. Calque collé sur papier. Dim. 0,31 x 0,24 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 293 4 (1) - 2 O 293 4 (7)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 32

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
      Personne : Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
      Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Projet de consolidation et d'assainissement de l'église de Lespinasse, plan, coupe. Thiers, architecte. 12 juin 1869. Ech. 1/100.

        (1869)
        1 vue - Projet de consolidation et d\'assainissement de l\'église de Lespinasse, plan, coupe. Thiers, architecte. 12 juin 1869. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Projet de consolidation et d\'assainissement de l\'église de Lespinasse, plan, coupe. Thiers, architecte. 12 juin 1869. Ech. 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 293 4 (1)
        Intitulé :

        Projet de consolidation et d'assainissement de l'église de Lespinasse, plan, coupe. Thiers, architecte. 12 juin 1869. Ech. 1/100.

        Date : 1869

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,49 m.
        Sujet : plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
        Personne : Thiers (architecte) / Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Lespinasse, plan de la propriété Mathieu que la commune désire acquérir pour l'établissement d'une maison d'école avec logement pour l'instituteur et mairie, plan, coupe, façade principale, façade latérale. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m.

        (1870)
        1 vue - Commune de Lespinasse, plan de la propriété Mathieu que la commune désire acquérir pour l\'établissement d\'une maison d\'école avec logement pour l\'instituteur et mairie, plan, coupe, façade principale, façade latérale. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Lespinasse, plan de la propriété Mathieu que la commune désire acquérir pour l\'établissement d\'une maison d\'école avec logement pour l\'instituteur et mairie, plan, coupe, façade principale, façade latérale. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 293 4 (2)
        Intitulé :

        Commune de Lespinasse, plan de la propriété Mathieu que la commune désire acquérir pour l'établissement d'une maison d'école avec logement pour l'instituteur et mairie, plan, coupe, façade principale, façade latérale. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1870

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,35 x 0,43 m.
        Sujet : maison / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
        Personne : Esquié, Jacques (architecte) / Mathieu / Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Lespinasse, maison d'école avec logement de l'instituteur et mairie sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m.

        (1870)
        2 vues - Commune de Lespinasse, maison d\'école avec logement de l\'instituteur et mairie sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Lespinasse, maison d\'école avec logement de l\'instituteur et mairie sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 293 4 (3)
        Intitulé :

        Commune de Lespinasse, maison d'école avec logement de l'instituteur et mairie sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune. Esquié, architecte. 22 août 1870. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1870

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,37 x 0,43 m.
        Sujet : maison / plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
        Personne : Mathieu / Esquié, Jacques (architecte) / Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Lespinasse, maison d'école pour les enfants des deux sexes et logement de l'instituteur sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation, coupe. Esquié, architecte. 30 août 1875. Ech. 0,01 p.m.

        (1875)
        1 vue - Commune de Lespinasse, maison d\'école pour les enfants des deux sexes et logement de l\'instituteur sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation, coupe. Esquié, architecte. 30 août 1875. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Lespinasse, maison d\'école pour les enfants des deux sexes et logement de l\'instituteur sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation, coupe. Esquié, architecte. 30 août 1875. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 293 4 (4)
        Intitulé :

        Commune de Lespinasse, maison d'école pour les enfants des deux sexes et logement de l'instituteur sur la partie de la propriété Mathieu acquise à cet effet par la commune, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation, coupe. Esquié, architecte. 30 août 1875. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1875

        Importance matérielle : Coul. sur calque. Dim. 0,46 x 0,43 m.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
        Personne : Mathieu / Esquié, Jacques (architecte) / Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Lespinasse, projet d'établissement d'un préau, plan d'ensemble, coupe et élévation du préau, détail. Blanc. 18 février 1899. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. et 1/10.

        (1899)
        1 vue - Commune de Lespinasse, projet d\'établissement d\'un préau, plan d\'ensemble, coupe et élévation du préau, détail. Blanc. 18 février 1899. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. et 1/10.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Lespinasse, projet d\'établissement d\'un préau, plan d\'ensemble, coupe et élévation du préau, détail. Blanc. 18 février 1899. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. et 1/10. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 293 4 (5)
        Intitulé :

        Commune de Lespinasse, projet d'établissement d'un préau, plan d'ensemble, coupe et élévation du préau, détail. Blanc. 18 février 1899. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. et 1/10.

        Date : 1899

        Importance matérielle : Coul. sur calque toilé. Dim. 0,31 x 0,35 m.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
        Personne : Blanc / Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Lespinasse, presbytère, plan. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 0,01 p.m.

        (1868)
        1 vue - Commune de Lespinasse, presbytère, plan. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Lespinasse, presbytère, plan. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 293 4 (6)
        Intitulé :

        Commune de Lespinasse, presbytère, plan. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 0,01 p.m.

        Date : 1868

        Importance matérielle : Calque collé sur papier. Dim. 0,38 x 0,48 m.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
        Personne : Esquié, Jacques (architecte) / Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Lespinasse, presbytère, élévations, coupe. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 1/1000.

        (1868)
        1 vue - Commune de Lespinasse, presbytère, élévations, coupe. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 1/1000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Lespinasse, presbytère, élévations, coupe. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 1/1000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 293 4 (7)
        Intitulé :

        Commune de Lespinasse, presbytère, élévations, coupe. Esquié, architecte. 30 septembre 1868. Ech. 1/1000.

        Date : 1868

        Importance matérielle : Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,47 x 0,38 m.
        Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / lavoir / poids et mesures / presbytère / école / édifice communal / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / plan
        Personne : Esquié, Jacques (architecte) / Mathieu / Esquié, Jacques (architecte)
        Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux.

      (an II-1910)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse
      Cote : 2 O 293 5
      Intitulé :

      Biens communaux.

      Date : an II-1910

      Présentation du contenu :

      Etats des biens et revenus (an II-an XIV).

      Exploitation des biens, vente d'arbres (1910)



      Sujet : biens communaux / bois / équipement collectif
      Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetière.

      (an XII-1931)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse
      Cote : 2 O 293 6
      Intitulé :

      Cimetière.

      Date : an XII-1931

      Présentation du contenu :

      Etat (an XII).

      Travaux, construction d'une clôture (1878).

      Concessions funéraires, tarifs (1883-1929), titres (1885-1931).

      Pompes funèbres, tarifs des inhumations et des exhumations (1890), acquisition d'un corbillard (1905)



      Autres données descriptives :

      La liasse comprend un plan :

      [Commune de Lespinasse, plan du cimetière]. Caubet, maire. 31 mars 1883. Ech. 0,005 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,35 m



      Sujet : cimetière / concession funéraire / pompes funèbres / plan
      Personne : Caubet
      Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Affaires militaires.

      (1847-1849)
      Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse
      Cote : 2 O 293 7
      Intitulé :

      Affaires militaires.

      Date : 1847-1849

      Présentation du contenu :

      Garde nationale, réparation de fusils.



      Sujet : arme / garde nationale
      Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits



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