Notice descriptive
Charges et revenus. (1886-1893)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Finances de la commune.
Cote : 2 O 293 2
Ancienne cote : 2 O 739
Intitulé : Charges et revenus.
Date : 1886-1893
Présentation du contenu :
Emprunts pour l'acquisition d'une gravière (1886-1887), pour l'acquittement des frais du procès Séguy (1892-1893).
Sources complémentaires (même producteur) :
Concernant le procès Séguy voir les usurpations de communaux dans la liasse coté 2 O 293 3.
Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / industrie extractive / finances communales
Personne : Séguy
Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
