Notice descriptive

Charges et revenus. (1886-1893)

Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lespinasse > Finances de la commune.
Cote : 2 O 293 2
Ancienne cote : 2 O 739
Intitulé : Charges et revenus.
Date : 1886-1893

Présentation du contenu :

Emprunts pour l'acquisition d'une gravière (1886-1887), pour l'acquittement des frais du procès Séguy (1892-1893).



Sources complémentaires (même producteur) :

Concernant le procès Séguy voir les usurpations de communaux dans la liasse coté 2 O 293 3.

Sujet : dette publique / dépense de fonctionnement / industrie extractive / finances communales
Personne : Séguy
Lieu : Lespinasse (Haute-Garonne, France) / Saint-Jory (Haute-Garonne, France) / Novital-Viguerie (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Jory\Lespinasse (Haute-Garonne, France)]

Pour aller plus loin

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