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Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Gibel (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Gibel (an X-1940)
    Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 220 1-9
    Intitulé : Gibel
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 9 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Muret puis Villefranche-de-Lauragais (1810) puis Toulouse (1926). Canton : Cintegabelle (1790) puis Nailloux (1810). Perception : Calmont puis chef-lieu de perception (1855) puis Nailloux (1887).



    Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel
      Cote : 2 O 220 1-3
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 3 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934). (an X-1940)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 220 1-2
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934).
        Date : an X-1940

        Importance matérielle : 2 liasses.
        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • an X-1875 (an X-1875)
          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934).
          Cote : 2 O 220 1
          Intitulé : an X-1875
          Date : an X-1875

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • 1876-1940 (1876-1940)
          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Finances de la commune et contributions. > Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934).
          Cote : 2 O 220 2
          Intitulé : 1876-1940
          Date : 1876-1940

          Sujet : finances communales / fiscalité / comptabilité publique
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus. - Emprunt pour l'électrification, bonification d’intérêt. (1933)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 220 3
        Intitulé : Charges et revenus. - Emprunt pour l'électrification, bonification d’intérêt.
        Date : 1933

        Sujet : dette publique / distribution électrique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834) ; poursuites contre Jean Izar, entrepreneur, pour le contraindre au paiement des frais de transport de mobilier scolaire (1871), Bernard Léonce pour l'abattage d'arbres sur un terrain communal (1898) ; réclamation de M. Lebon, instituteur, concernant des travaux à effectuer à son garage (1931). Contrats, location d'immeuble pour servir de presbytère (1845-1848) ; assurance contre l'incendie (1890-1910) ; abonnement à la SACEM (1920-1929). (1834-1931)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel
      Cote : 2 O 220 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834) ; poursuites contre Jean Izar, entrepreneur, pour le contraindre au paiement des frais de transport de mobilier scolaire (1871), Bernard Léonce pour l'abattage d'arbres sur un terrain communal (1898) ; réclamation de M. Lebon, instituteur, concernant des travaux à effectuer à son garage (1931). Contrats, location d'immeuble pour servir de presbytère (1845-1848) ; assurance contre l'incendie (1890-1910) ; abonnement à la SACEM (1920-1929).
      Date : 1834-1931

      Sujet : administration communale / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / presbytère / propriété intellectuelle
      Personne : Izar, Jean / Léonce, Bernard / Lebon
      Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Renseignements concernant les assurances des employés municipaux (1935-1936). Nominations, tambour afficheur (1936), secrétaire de mairie (1936-1939). (1935-1939)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel
      Cote : 2 O 220 5
      Intitulé : Personnel communal. - Renseignements concernant les assurances des employés municipaux (1935-1936). Nominations, tambour afficheur (1936), secrétaire de mairie (1936-1939).
      Date : 1935-1939

      Sujet : compagnie d'assurances / personnel
      Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. (1806-1937)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel
      Cote : 2 O 220 6-7
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Date : 1806-1937

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal
      Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Halle, projet de construction (1806), construction ainsi que d'une fontaine, ornementation picturale de l'église et réparation du temple (1860-1866). Église, travaux, reconstruction (1806-1823), agrandissement de la sacristie (1839), réfection de la toiture du choeur (1841), agrandissement (1843-1847), construction du clocher (1853-1854) ; mobilier, horloge, acquisition chez M. Sincerin, horloger à Villefranche-de-Lauragais (1909). Temple protestant, construction (1820-1832). (1806-1909)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 220 6
        Intitulé : Halle, projet de construction (1806), construction ainsi que d'une fontaine, ornementation picturale de l'église et réparation du temple (1860-1866). Église, travaux, reconstruction (1806-1823), agrandissement de la sacristie (1839), réfection de la toiture du choeur (1841), agrandissement (1843-1847), construction du clocher (1853-1854) ; mobilier, horloge, acquisition chez M. Sincerin, horloger à Villefranche-de-Lauragais (1909). Temple protestant, construction (1820-1832).
        Date : 1806-1909

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend un plan :

        Commune de Gibel, plan d'un projet d'agrandissement de l'église de Gibel. Marseillan, agent voyer. 26 avril 1843. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,39 m. Plan annexé au devis.

        Les plans et affiche hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 220 6 (1) - 2 O 220 6 (3).

        Concernant la reconstruction de l'église, voir également les plans cotés PG 276 001 à 002 et PG 887 001 à 004



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        PG 276 001 / PG 276 002 / PG 884 001 / PG 884 002 / PG 884 003 / PG 884 004 / 4 V 24

        Sujet : fontaine / halle / horloge publique / protestantisme / temple / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Sincerin (horloger) / Marseillan
        Lieu : Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France) / Gibel (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Projet de construction d'une halle couverte et d'une fontaine publique dans la commune de Gibel, élévations, plan et coupe de la halle, élévation et plan de la fontaine. Diomard. 30 septembre 1860. Ech. 0,01 p.m. (1860)
          1 vue - Projet de construction d\'une halle couverte et d\'une fontaine publique dans la commune de Gibel, élévations, plan et coupe de la halle, élévation et plan de la fontaine. Diomard. 30 septembre 1860. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Projet de construction d\'une halle couverte et d\'une fontaine publique dans la commune de Gibel, élévations, plan et coupe de la halle, élévation et plan de la fontaine. Diomard. 30 septembre 1860. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux. > Halle, projet de construction (1806), construction ainsi que d'une fontaine, ornementation picturale de l'église et réparation du temple (1860-1866). Église, travaux, reconstruction (1806-1823), agrandissement de la sacristie (1839), réfection de la toiture du choeur (1841), agrandissement (1843-1847), construction du clocher (1853-1854) ; mobilier, horloge, acquisition chez M. Sincerin, horloger à Villefranche-de-Lauragais (1909). Temple protestant, construction (1820-1832).
          Cote : 2 O 220 6 (1)
          Intitulé : Projet de construction d'une halle couverte et d'une fontaine publique dans la commune de Gibel, élévations, plan et coupe de la halle, élévation et plan de la fontaine. Diomard. 30 septembre 1860. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1860

          Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,48 m. Coul. sur papier.
          Sujet : fontaine / halle / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / fontaine / halle / horloge publique / protestantisme / temple / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Diomard / Sincerin (horloger) / Marseillan
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de l'église de la commune de Gibel. 16 novembre 1814. Toulouse : Imp. J.-M. Douladoure. (1814)
          1 vue - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de l\'église de la commune de Gibel. 16 novembre 1814. Toulouse : Imp. J.-M. Douladoure.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de l\'église de la commune de Gibel. 16 novembre 1814. Toulouse : Imp. J.-M. Douladoure. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux. > Halle, projet de construction (1806), construction ainsi que d'une fontaine, ornementation picturale de l'église et réparation du temple (1860-1866). Église, travaux, reconstruction (1806-1823), agrandissement de la sacristie (1839), réfection de la toiture du choeur (1841), agrandissement (1843-1847), construction du clocher (1853-1854) ; mobilier, horloge, acquisition chez M. Sincerin, horloger à Villefranche-de-Lauragais (1909). Temple protestant, construction (1820-1832).
          Cote : 2 O 220 6 (2)
          Intitulé : Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de l'église de la commune de Gibel. 16 novembre 1814. Toulouse : Imp. J.-M. Douladoure.
          Date : 1814

          Importance matérielle : Dim. 51 x 0,37 m. Papier.
          Sujet : adjudication / affiche / reconstruction / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / fontaine / halle / horloge publique / protestantisme / temple / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Sincerin (horloger) / Marseillan
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

        • Projet de construction d'un clocher pour l'église de Gibel, coupe, élévation. Piette, architecte. 25 novembre 1853. Ech. 0,01 p.m. (1853)
          1 vue - Projet de construction d\'un clocher pour l\'église de Gibel, coupe, élévation. Piette, architecte. 25 novembre 1853. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Projet de construction d\'un clocher pour l\'église de Gibel, coupe, élévation. Piette, architecte. 25 novembre 1853. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux. > Halle, projet de construction (1806), construction ainsi que d'une fontaine, ornementation picturale de l'église et réparation du temple (1860-1866). Église, travaux, reconstruction (1806-1823), agrandissement de la sacristie (1839), réfection de la toiture du choeur (1841), agrandissement (1843-1847), construction du clocher (1853-1854) ; mobilier, horloge, acquisition chez M. Sincerin, horloger à Villefranche-de-Lauragais (1909). Temple protestant, construction (1820-1832).
          Cote : 2 O 220 6 (3)
          Intitulé : Projet de construction d'un clocher pour l'église de Gibel, coupe, élévation. Piette, architecte. 25 novembre 1853. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1853

          Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,32 m. Coul. sur calque.
          Sujet : clocher / plan d'architecture / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / fontaine / halle / horloge publique / protestantisme / temple / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / plan d'architecture
          Personne : Piette (architecte) / Sincerin (horloger) / Marseillan
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

      • Presbytère, projet d'acquisition (1850), acquisition (1854-1860), réparations ainsi qu'à l’église et au temple (1897-1902), location (1907-1937). Groupe scolaire avec mairie, construction (1864-1873), réparations (1881-1930), réaffectation de l'école protestante supprimée comme logement du garde-champêtre (1907). (1850-1937)
        Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 220 7
        Intitulé : Presbytère, projet d'acquisition (1850), acquisition (1854-1860), réparations ainsi qu'à l’église et au temple (1897-1902), location (1907-1937). Groupe scolaire avec mairie, construction (1864-1873), réparations (1881-1930), réaffectation de l'école protestante supprimée comme logement du garde-champêtre (1907).
        Date : 1850-1937

        Présentation du contenu :

        La commune de Gibel possédait trois écoles, une école congréganiste de filles tenue par les soeurs de la Sainte-Famille, une école de garçon et une école protestante. Ces trois écoles furent regroupées avec la mairie lors de la construction du groupe scolaire.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 220 7 (1) - 2 O 220 7 (3)



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 24

        Sujet : bâtiment administratif / enseignement privé / garde particulier / hôtel de ville / presbytère / temple / école / église / établissement d'enseignement / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Plan du presbytère de Gibel, plan général, plans du rez-de-chaussée et du bas étage au cave, coupe, élévation principale. Piette. 30 avril 1855. Ech. 0,01 p.m. (1855)
          1 vue - Plan du presbytère de Gibel, plan général, plans du rez-de-chaussée et du bas étage au cave, coupe, élévation principale. Piette. 30 avril 1855. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan du presbytère de Gibel, plan général, plans du rez-de-chaussée et du bas étage au cave, coupe, élévation principale. Piette. 30 avril 1855. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux. > Presbytère, projet d'acquisition (1850), acquisition (1854-1860), réparations ainsi qu'à l?église et au temple (1897-1902), location (1907-1937). Groupe scolaire avec mairie, construction (1864-1873), réparations (1881-1930), réaffectation de l'école protestante supprimée comme logement du garde-champêtre (1907).
          Cote : 2 O 220 7 (1)
          Intitulé : Plan du presbytère de Gibel, plan général, plans du rez-de-chaussée et du bas étage au cave, coupe, élévation principale. Piette. 30 avril 1855. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1855

          Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,74 m. Coul. sur calque.
          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / enseignement privé / garde particulier / hôtel de ville / presbytère / temple / école / église / établissement d'enseignement
          Personne : Piette
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Gibel, plan indiquant l'emplacement des maisons d'école à construire dans ladite commune. 1866. Ech. 1/333. (1866)
          1 vue - Commune de Gibel, plan indiquant l\'emplacement des maisons d\'école à construire dans ladite commune. 1866. Ech. 1/333.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Gibel, plan indiquant l\'emplacement des maisons d\'école à construire dans ladite commune. 1866. Ech. 1/333. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux. > Presbytère, projet d'acquisition (1850), acquisition (1854-1860), réparations ainsi qu'à l?église et au temple (1897-1902), location (1907-1937). Groupe scolaire avec mairie, construction (1864-1873), réparations (1881-1930), réaffectation de l'école protestante supprimée comme logement du garde-champêtre (1907).
          Cote : 2 O 220 7 (2)
          Intitulé : Commune de Gibel, plan indiquant l'emplacement des maisons d'école à construire dans ladite commune. 1866. Ech. 1/333.
          Date : 1866

          Importance matérielle : Dim. 0,27 x 0,40 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / enseignement privé / garde particulier / hôtel de ville / presbytère / temple / école / église / établissement d'enseignement
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Gibel, plan des combles et toiture des maisons d'école réunies ainsi que de la mairie de cette commune dont la réparation est projetée. Diomard. 1er mai 1873. Ech. 0,01 p.m. (1873)
          1 vue - Commune de Gibel, plan des combles et toiture des maisons d\'école réunies ainsi que de la mairie de cette commune dont la réparation est projetée. Diomard. 1er mai 1873. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Gibel, plan des combles et toiture des maisons d\'école réunies ainsi que de la mairie de cette commune dont la réparation est projetée. Diomard. 1er mai 1873. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel > Bâtiments communaux. > Presbytère, projet d'acquisition (1850), acquisition (1854-1860), réparations ainsi qu'à l?église et au temple (1897-1902), location (1907-1937). Groupe scolaire avec mairie, construction (1864-1873), réparations (1881-1930), réaffectation de l'école protestante supprimée comme logement du garde-champêtre (1907).
          Cote : 2 O 220 7 (3)
          Intitulé : Commune de Gibel, plan des combles et toiture des maisons d'école réunies ainsi que de la mairie de cette commune dont la réparation est projetée. Diomard. 1er mai 1873. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1873

          Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,49 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan d'architecture / école / élément d'architecture et d'édifice / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / bâtiment administratif / enseignement privé / garde particulier / hôtel de ville / presbytère / temple / école / église / établissement d'enseignement
          Personne : Diomard
          Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente d'arbres (1854-1930). Eau, mare, établissement (1911). (1806-1930)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel
      Cote : 2 O 220 8
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente d'arbres (1854-1930). Eau, mare, établissement (1911).
      Date : 1806-1930

      Sujet : biens communaux / bois / nappe d'eau / équipement collectif
      Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Cimetières. - Travaux, projet de translations (1811-1813), translations et construction de clôtures (1840-1847), réfection de la clôture du cimetière catholique et du monument aux morts (1935). Concessions, tarifs et règlement (1890), titres (1896-1912). (1811-1935)
      Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gibel
      Cote : 2 O 220 9
      Intitulé : Cimetières. - Travaux, projet de translations (1811-1813), translations et construction de clôtures (1840-1847), réfection de la clôture du cimetière catholique et du monument aux morts (1935). Concessions, tarifs et règlement (1890), titres (1896-1912).
      Date : 1811-1935

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend cinq plans :

      Relevé du plan des objets proposés pour les cimetières du culte catholique et protestant de la commune de Gibel pris sur le plan terrier. 3 août 1811. Ech. n.d. Papier. Dim. 0,23 x 0,17 m.

      [Commune de Gibel, translation du cimetière protestant, plan du terrain à acquérir]. Auguste Massot, géomètre. 28 novembre 1842. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,17 m.

      Plan géométrique de la pièce de terre labourable appartenant à M. Rivals Pierre, curé de Gibel, destinée à faire un cimetière pour le culte catholique. Auguste Massot, géomètre. 12 août 1843. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,17 x 0,25 m.

      Gibel, cimetières catholique et protestant. 1890. Ech. 1/500. Papier. Dim. 0,21 x 0,31 m. 2 exemplaires.

      La commune de Gibel possède deux cimetières, l'un destiné au culte catholique, l'autre au culte protestant



      Sujet : cimetière / concession funéraire / protestantisme / plan
      Personne : Massot, Auguste (géomètre) / Rivals, Pierre
      Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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