Notice descriptive
Gibel (an X-1940)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 220 1-9
Intitulé : Gibel
Date : an X-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Villefranche-de-Lauragais (1810) puis Toulouse (1926). Canton : Cintegabelle (1790) puis Nailloux (1810). Perception : Calmont puis chef-lieu de perception (1855) puis Nailloux (1887).
Lieu : Gibel (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834) ; poursuites contre Jean Izar, entrepreneur, pour le contraindre au paiement des frais de transport de mobilier scolaire (1871), Bernard Léonce pour l'abattage d'arbres sur un terrain communal (1898) ; réclamation de M. Lebon, instituteur, concernant des travaux à effectuer à son garage (1931). Contrats, location d'immeuble pour servir de presbytère (1845-1848) ; assurance contre l'incendie (1890-1910) ; abonnement à la SACEM (1920-1929). (1834-1931)
- Personnel communal. - Renseignements concernant les assurances des employés municipaux (1935-1936). Nominations, tambour afficheur (1936), secrétaire de mairie (1936-1939). (1935-1939)
- Bâtiments communaux. (1806-1937)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, vente d'arbres (1854-1930). Eau, mare, établissement (1911). (1806-1930)
- Cimetières. - Travaux, projet de translations (1811-1813), translations et construction de clôtures (1840-1847), réfection de la clôture du cimetière catholique et du monument aux morts (1935). Concessions, tarifs et règlement (1890), titres (1896-1912). (1811-1935)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
