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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Fustignac (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Fustignac (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 204 1-3
    Intitulé : Fustignac
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 3 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Le Fousseret. Perception : Le Fousseret puis Castelnau-Picampeau (1852) et retour au Fousseret (1928).



    Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac
      Cote : 2 O 204 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; envoi d'une situation financière (1925) ; examen de budgets primitifs, observation (1930), déficit (1932). (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 204 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; envoi d'une situation financière (1925) ; examen de budgets primitifs, observation (1930), déficit (1932).
        Date : an X-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Contributions, impositions extraordinaires pour la réparation du presbytère (1861), le traitement du vicaire (1886). Charges et revenus, emprunt contracté pour la réparation des chemins vicinaux (1907). (1861-1907)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 204 2
        Intitulé : Contributions, impositions extraordinaires pour la réparation du presbytère (1861), le traitement du vicaire (1886). Charges et revenus, emprunt contracté pour la réparation des chemins vicinaux (1907).
        Date : 1861-1907

        Sujet : dette publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Affaires communales. Administration générale, contentieux, réclamations de Jean Dupeyron, entrepreneur, de l'abbé Paru et de la SACEM pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1886-1939) ; contrat, abonnement à la SACEM (1920) ; fête nationale du 14 Juillet, organisation, demande de subvention (1927). Personnel communal, secrétaire de mairie, nomination (1929). Bâtiments communaux, église, réfection de la porte (1855), reconstruction d'un mur et carrellement (1857-1861), projet de construction du clocher et du porche, abandon (1865-1871), reconstruction du clocher (1903-1905), réparation (1922) ; école, réparation (1855), école-mairie, construction (1880-1890), réparations (1924-1936) ; presbytère, location (1897-1899). Cimetière, mur de soutènement et clôture, construction (1912-1927). Travaux publics, électricité, installation dans les bâtiments communaux (1932). (1855-1939)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac
      Cote : 2 O 204 3
      Intitulé : Affaires communales. Administration générale, contentieux, réclamations de Jean Dupeyron, entrepreneur, de l'abbé Paru et de la SACEM pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1886-1939) ; contrat, abonnement à la SACEM (1920) ; fête nationale du 14 Juillet, organisation, demande de subvention (1927). Personnel communal, secrétaire de mairie, nomination (1929). Bâtiments communaux, église, réfection de la porte (1855), reconstruction d'un mur et carrellement (1857-1861), projet de construction du clocher et du porche, abandon (1865-1871), reconstruction du clocher (1903-1905), réparation (1922) ; école, réparation (1855), école-mairie, construction (1880-1890), réparations (1924-1936) ; presbytère, location (1897-1899). Cimetière, mur de soutènement et clôture, construction (1912-1927). Travaux publics, électricité, installation dans les bâtiments communaux (1932).
      Date : 1855-1939

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      [Commune de Fustignac, projet de construction d'une maison d’école mixte, plan d'ensemble avec modification]. Fauré, architecte. 30 mars 1883. [Ech. 0,005 p.m.]. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,15 m.

      Commune de Fustignac, cimetière, projet de construction d'un mur de soutènement et de clôture, plan, élévation, coupes, coupe de l'escalier, entrée du cimetière, coupe du parapet. [Barbe], architecte. 26 juillet 1925. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. Papier, reproduction, tirage bleu. Dim. 0,31 x 0,79 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 204 3 (1) - 2 O 204 3 (4)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 23

      Sujet : administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / distribution électrique / fête nationale / hôtel de ville / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
      Personne : Dupeyron, Jean / Paru / Fauré (architecte)
      Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Fustignac, [église], construction d'un clocher, élévation principale, plan, coupe. Dutour, architecte. 28 mai 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
        1 vue - Fustignac, [église], construction d\'un clocher, élévation principale, plan, coupe. Dutour, architecte. 28 mai 1866. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Fustignac, [église], construction d\'un clocher, élévation principale, plan, coupe. Dutour, architecte. 28 mai 1866. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac > Affaires communales. Administration générale, contentieux, réclamations de Jean Dupeyron, entrepreneur, de l'abbé Paru et de la SACEM pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1886-1939) ; contrat, abonnement à la SACEM (1920) ; fête nationale du 14 Juillet, organisation, demande de subvention (1927). Personnel communal, secrétaire de mairie, nomination (1929). Bâtiments communaux, église, réfection de la porte (1855), reconstruction d'un mur et carrellement (1857-1861), projet de construction du clocher et du porche, abandon (1865-1871), reconstruction du clocher (1903-1905), réparation (1922) ; école, réparation (1855), école-mairie, construction (1880-1890), réparations (1924-1936) ; presbytère, location (1897-1899). Cimetière, mur de soutène
        Cote : 2 O 204 3 (1)
        Intitulé : Fustignac, [église], construction d'un clocher, élévation principale, plan, coupe. Dutour, architecte. 28 mai 1866. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1866

        Importance matérielle : Dim. 0,49 x 0,65 m. Coul. sur calque.
        Sujet : clocher / plan d'architecture / église / administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / distribution électrique / fête nationale / hôtel de ville / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
        Personne : Dutour (architecte) / Dupeyron, Jean / Paru / Fauré (architecte)
        Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fustignac, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan du centre du village, plan d'ensemble, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, façade d’entrée. Fauré, architecte. 19 août 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m. et 0,005 p.m. Plan modifié et complété le 24 mars 1881. (1880-1881)
        1 vue - Commune de Fustignac, projet de construction d\'une maison d\'école mixte, plan du centre du village, plan d\'ensemble, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, façade d?entrée. Fauré, architecte. 19 août 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m. et 0,005 p.m. Plan modifié et complété le 24 mars 1881.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Fustignac, projet de construction d\'une maison d\'école mixte, plan du centre du village, plan d\'ensemble, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, façade d?entrée. Fauré, architecte. 19 août 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m. et 0,005 p.m. Plan modifié et complété le 24 mars 1881. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac > Affaires communales. Administration générale, contentieux, réclamations de Jean Dupeyron, entrepreneur, de l'abbé Paru et de la SACEM pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1886-1939) ; contrat, abonnement à la SACEM (1920) ; fête nationale du 14 Juillet, organisation, demande de subvention (1927). Personnel communal, secrétaire de mairie, nomination (1929). Bâtiments communaux, église, réfection de la porte (1855), reconstruction d'un mur et carrellement (1857-1861), projet de construction du clocher et du porche, abandon (1865-1871), reconstruction du clocher (1903-1905), réparation (1922) ; école, réparation (1855), école-mairie, construction (1880-1890), réparations (1924-1936) ; presbytère, location (1897-1899). Cimetière, mur de soutène
        Cote : 2 O 204 3 (2)
        Intitulé : Commune de Fustignac, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan du centre du village, plan d'ensemble, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe, façade d’entrée. Fauré, architecte. 19 août 1880. Ech. 1/2500 et 0,01 p.m. et 0,005 p.m. Plan modifié et complété le 24 mars 1881.
        Date : 1880-1881

        Importance matérielle : Dim. 0,37 x 0,68 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / distribution électrique / fête nationale / hôtel de ville / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
        Personne : Fauré (architecte) / Dupeyron, Jean / Paru / Fauré (architecte)
        Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Copie du plan précédent coté 2 O 204 3 (2).
        1 vue - Copie du plan précédent coté 2 O 204 3 (2).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Copie du plan précédent coté 2 O 204 3 (2). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac > Affaires communales. Administration générale, contentieux, réclamations de Jean Dupeyron, entrepreneur, de l'abbé Paru et de la SACEM pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1886-1939) ; contrat, abonnement à la SACEM (1920) ; fête nationale du 14 Juillet, organisation, demande de subvention (1927). Personnel communal, secrétaire de mairie, nomination (1929). Bâtiments communaux, église, réfection de la porte (1855), reconstruction d'un mur et carrellement (1857-1861), projet de construction du clocher et du porche, abandon (1865-1871), reconstruction du clocher (1903-1905), réparation (1922) ; école, réparation (1855), école-mairie, construction (1880-1890), réparations (1924-1936) ; presbytère, location (1897-1899). Cimetière, mur de soutène
        Cote : 2 O 204 3 (3)
        Intitulé : Copie du plan précédent coté 2 O 204 3 (2).
        Sujet : administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / distribution électrique / fête nationale / hôtel de ville / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
        Personne : Dupeyron, Jean / Paru / Fauré (architecte)
        Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Fustignac, cimetière, construction d'un mur de soutènement et de clôture, élévation et coupes du mur, élévation de l’entrée du cimetière, coupe de l'escalier, plan du mur de soutènement et de clôture. [Barbe], architecte. 1er mars 1912. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (1912)
        5 vues - Commune de Fustignac, cimetière, construction d\'un mur de soutènement et de clôture, élévation et coupes du mur, élévation de l?entrée du cimetière, coupe de l\'escalier, plan du mur de soutènement et de clôture. [Barbe], architecte. 1er mars 1912. Ech. 0,01 et 0,02 p.m.- Ouvre la visionneuse
        5 vues - Commune de Fustignac, cimetière, construction d\'un mur de soutènement et de clôture, élévation et coupes du mur, élévation de l?entrée du cimetière, coupe de l\'escalier, plan du mur de soutènement et de clôture. [Barbe], architecte. 1er mars 1912. Ech. 0,01 et 0,02 p.m. (ouvre la visionneuse)

        5 vues

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fustignac > Affaires communales. Administration générale, contentieux, réclamations de Jean Dupeyron, entrepreneur, de l'abbé Paru et de la SACEM pour le paiement de sommes qui leur seraient dues (1886-1939) ; contrat, abonnement à la SACEM (1920) ; fête nationale du 14 Juillet, organisation, demande de subvention (1927). Personnel communal, secrétaire de mairie, nomination (1929). Bâtiments communaux, église, réfection de la porte (1855), reconstruction d'un mur et carrellement (1857-1861), projet de construction du clocher et du porche, abandon (1865-1871), reconstruction du clocher (1903-1905), réparation (1922) ; école, réparation (1855), école-mairie, construction (1880-1890), réparations (1924-1936) ; presbytère, location (1897-1899). Cimetière, mur de soutène
        Cote : 2 O 204 3 (4)
        Intitulé : Commune de Fustignac, cimetière, construction d'un mur de soutènement et de clôture, élévation et coupes du mur, élévation de l’entrée du cimetière, coupe de l'escalier, plan du mur de soutènement et de clôture. [Barbe], architecte. 1er mars 1912. Ech. 0,01 et 0,02 p.m.
        Date : 1912

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,94 m. Coul. sur calque.
        Sujet : cimetière / escalier / plan d'architecture / porte / administration communale / biens communaux / bâtiment administratif / cimetière / contentieux administratif / distribution électrique / fête nationale / hôtel de ville / personnel / presbytère / propriété intellectuelle / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan d'architecture
        Personne : Dupeyron, Jean / Paru / Fauré (architecte)
        Lieu : Fustignac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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