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Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Espanès (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Espanès (an X-1940)
    Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 171 1-7
    Intitulé : Espanès
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 7 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Arrondissement : Villefranche-de-Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Montgiscard. Perception : Montgiscard.



    Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. - Comptabilité. (an X-1940)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès
      Cote : 2 O 171 1-3
      Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité.
      Date : an X-1940

      Importance matérielle : 3 liasses.
      Sujet : comptabilité publique / finances communales
      Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1826-1827, 1894, 1921-1922, 1932-1934). (an X-1940)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès > Finances de la commune. - Comptabilité.
        Cote : 2 O 171 1-2
        Intitulé : Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1826-1827, 1894, 1921-1922, 1932-1934).
        Date : an X-1940

        Importance matérielle : 2 liasses.
        Sujet : comptabilité publique / finances communales
        Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

        • an X-1880 (an X-1880)
          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès > Finances de la commune. - Comptabilité. > Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1826-1827, 1894, 1921-1922, 1932-1934).
          Cote : 2 O 171 1
          Intitulé : an X-1880
          Date : an X-1880

          Sujet : comptabilité publique / finances communales
          Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

        • 1881-1940 (1881-1940)
          Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès > Finances de la commune. - Comptabilité. > Comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1826-1827, 1894, 1921-1922, 1932-1934).
          Cote : 2 O 171 2
          Intitulé : 1881-1940
          Date : 1881-1940

          Sujet : comptabilité publique / finances communales
          Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents écrits

      • Budget primitif et chapitres additionnels 1930, examen, demande de renseignement sur un crédit affecté à l'entretien du cimetière. (1929-1930)
        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès > Finances de la commune. - Comptabilité.
        Cote : 2 O 171 3
        Intitulé : Budget primitif et chapitres additionnels 1930, examen, demande de renseignement sur un crédit affecté à l'entretien du cimetière.
        Date : 1929-1930

        Sujet : comptabilité publique / finances communales
        Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, réclamations de l'inspecteur d'académie concernant l'installation du desservant dans la maison d'école (1867), de Jean-Baptiste Pégou, ancien desservant, en vue du remboursement d'aménagements effectués à ses frais au bâtiment abritant l'école et le presbytère (1871-1874). Culte, traitement du chapelain résident, demande de rétablissement d'un crédit, refus (1903). Société sportive, syndicat des chasseurs et des propriétaires de Venerque et des communes voisines, demande de subvention (1909). Contrats, assurance contre l'incendie (1909-1930), abonnement à la SACEM (1920-1929). (1867-1930)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès
      Cote : 2 O 171 4
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, réclamations de l'inspecteur d'académie concernant l'installation du desservant dans la maison d'école (1867), de Jean-Baptiste Pégou, ancien desservant, en vue du remboursement d'aménagements effectués à ses frais au bâtiment abritant l'école et le presbytère (1871-1874). Culte, traitement du chapelain résident, demande de rétablissement d'un crédit, refus (1903). Société sportive, syndicat des chasseurs et des propriétaires de Venerque et des communes voisines, demande de subvention (1909). Contrats, assurance contre l'incendie (1909-1930), abonnement à la SACEM (1920-1929).
      Date : 1867-1930

      Sujet : administration communale / association de chasse / clergé séculier / contentieux administratif
      Personne : Pégou, Jean-Baptiste (curé)
      Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Espanès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Mairie-école, ancien bâtiment, réparations (1835) ; nouveau bâtiment, construction (1861-1868), établissement de latrines (1876), réparations (1885-1936), préau, construction (1936) ; mobilier scolaire, acquisition (1935-1936). Église, réparations notamment des toitures, de la voûte et du clocher (1843-1928). Presbytère, projet d'acquisition (1869). Bâtiments divers, réparation (1896-1933). Asile de nuits, construction (1905-1906). Statue, érection sur un terrain contigu à l'église par la famille Castéras (1934). (1835-1936)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès
      Cote : 2 O 171 5
      Intitulé : Bâtiments communaux. Mairie-école, ancien bâtiment, réparations (1835) ; nouveau bâtiment, construction (1861-1868), établissement de latrines (1876), réparations (1885-1936), préau, construction (1936) ; mobilier scolaire, acquisition (1935-1936). Église, réparations notamment des toitures, de la voûte et du clocher (1843-1928). Presbytère, projet d'acquisition (1869). Bâtiments divers, réparation (1896-1933). Asile de nuits, construction (1905-1906). Statue, érection sur un terrain contigu à l'église par la famille Castéras (1934).
      Date : 1835-1936

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Plan parcellaire des abords de la maison d'école de la commune d'Espanès. Pinel. 25 janvier 1862. Ech. 1/625. Coul. sur calque toilé. Dim. 0,16 x 0,24 m



      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / installation sanitaire publique / mobilier / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / plan
      Personne : Castéras / Pinel
      Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière. - Concessions, tarifs, règlement et modifications des emplacements (1862-1923), titres (1867-1919). Travaux, clôture, construction (1886-1887). (1862-1923)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès
      Cote : 2 O 171 6
      Intitulé : Cimetière. - Concessions, tarifs, règlement et modifications des emplacements (1862-1923), titres (1867-1919). Travaux, clôture, construction (1886-1887).
      Date : 1862-1923

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend trois plans :

      Plan du cimetière de la commune d’Espanès. Abadie. 3 octobre 1892. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,36 m.

      Plan du cimetière de la commune d’Espanès, copie du plan dressé par E. Pinel, agent voyer, le 15 décembre 1862. Abadie. 28 novembre 1897. Ech. 1/833. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      Plan du cimetière de la commune d’Espanès. Abadie, secrétaire de mairie. 11 novembre 1897. Ech. 1/500. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 171 6 (1) - 2 O 171 6 (3)



      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
      Personne : Abadie / Pinel, Eugène (agent voyer)
      Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan du cimetière de la commune d'Espanès, copie du plan dressé par E. Pinel le 15 décembre 1862. Abadie, instituteur. 11 décembre 1891. Ech. 1/833. (1891)
        1 vue - Plan du cimetière de la commune d\'Espanès, copie du plan dressé par E. Pinel le 15 décembre 1862. Abadie, instituteur. 11 décembre 1891. Ech. 1/833.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan du cimetière de la commune d\'Espanès, copie du plan dressé par E. Pinel le 15 décembre 1862. Abadie, instituteur. 11 décembre 1891. Ech. 1/833. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès > Cimetière. - Concessions, tarifs, règlement et modifications des emplacements (1862-1923), titres (1867-1919). Travaux, clôture, construction (1886-1887).
        Cote : 2 O 171 6 (1)
        Intitulé : Plan du cimetière de la commune d'Espanès, copie du plan dressé par E. Pinel le 15 décembre 1862. Abadie, instituteur. 11 décembre 1891. Ech. 1/833.
        Date : 1891

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,29 m. Coul. sur calque.
        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Abadie / Pinel, Eugène (agent voyer) / Abadie / Pinel, Eugène (agent voyer)
        Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan du cimetière de la commune d'Espanès. Abadie. 20 novembre 1891. Ech. 1/500. (1891)
        1 vue - Plan du cimetière de la commune d\'Espanès. Abadie. 20 novembre 1891. Ech. 1/500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan du cimetière de la commune d\'Espanès. Abadie. 20 novembre 1891. Ech. 1/500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès > Cimetière. - Concessions, tarifs, règlement et modifications des emplacements (1862-1923), titres (1867-1919). Travaux, clôture, construction (1886-1887).
        Cote : 2 O 171 6 (2)
        Intitulé : Plan du cimetière de la commune d'Espanès. Abadie. 20 novembre 1891. Ech. 1/500.
        Date : 1891

        Importance matérielle : Dim. 0,29 x 0,34 m. Coul. sur calque.
        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Abadie / Abadie / Pinel, Eugène (agent voyer)
        Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan du cimetière de la commune d'Espanès. Abadie. 8 février 1923. Ech. 1/500. (1923)
        1 vue - Plan du cimetière de la commune d\'Espanès. Abadie. 8 février 1923. Ech. 1/500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan du cimetière de la commune d\'Espanès. Abadie. 8 février 1923. Ech. 1/500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès > Cimetière. - Concessions, tarifs, règlement et modifications des emplacements (1862-1923), titres (1867-1919). Travaux, clôture, construction (1886-1887).
        Cote : 2 O 171 6 (3)
        Intitulé : Plan du cimetière de la commune d'Espanès. Abadie. 8 février 1923. Ech. 1/500.
        Date : 1923

        Importance matérielle : Dim. 0,28 x 0,44 m. Coul. sur calque.
        Sujet : cimetière / plan / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Abadie / Abadie / Pinel, Eugène (agent voyer)
        Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Travaux publics. - Électricité, éclairage des bâtiments communaux. (1935)
      Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Espanès
      Cote : 2 O 171 7
      Intitulé : Travaux publics. - Électricité, éclairage des bâtiments communaux.
      Date : 1935

      Sujet : distribution électrique / éclairage public / édifice communal
      Lieu : Espanès (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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