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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Hereche (Caubiac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Caubiac (an X-1940)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, mises à ferme des communaux d'Entimpo (1842) et du Hereche (1845). Eau, vivier communal, reconstruction du mur (1906-1908). Transactions immobilières, aliénations de terrains (1908). (an XIV-1908)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Caubiac
      Cote : 2 O 126 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, mises à ferme des communaux d'Entimpo (1842) et du Hereche (1845). Eau, vivier communal, reconstruction du mur (1906-1908). Transactions immobilières, aliénations de terrains (1908).
      Date : an XIV-1908

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / équipement collectif
      Lieu : En Timpau (Caubiac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Hereche (Caubiac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Caubiac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits



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