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Communes en C, dossiers d'administration communale

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Critère(s) de recherche: fabrique

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  • Cazeaux-de-Larboust (an XI-1940)
    • Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ; cascade d'Enfer, instauration d'un droit de visite (1906-1907), aménagement et mise en valeur, traité, location (1906-1910). Exploitation des biens, mises à ferme du communal dit de Pich ou Cul d'Enfer en vue de la construction d'un débit de boissons (1861-1866), de la montagne de Carvives-Pratlastoué (1866-1925), de communaux sis aux quartiers de Hauruc, Lia et Carrères dits Biens des Pauvres ayant appartenus à la fabrique (1897-1912). Transactions immobilières, acquisitions et échanges de terrains sis aux lieux-dits Salit, Carquès, Sours, Cap de Labia, Cap de Labach, Escouès, Pré de la Cascade et Saconques, en vue de l'extension des pacages communaux (1893-1925). (1834-1925)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeaux-de-Larboust
      Cote : 2 O 133 5
      Intitulé : Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ; cascade d'Enfer, instauration d'un droit de visite (1906-1907), aménagement et mise en valeur, traité, location (1906-1910). Exploitation des biens, mises à ferme du communal dit de Pich ou Cul d'Enfer en vue de la construction d'un débit de boissons (1861-1866), de la montagne de Carvives-Pratlastoué (1866-1925), de communaux sis aux quartiers de Hauruc, Lia et Carrères dits Biens des Pauvres ayant appartenus à la fabrique (1897-1912). Transactions immobilières, acquisitions et échanges de terrains sis aux lieux-dits Salit, Carquès, Sours, Cap de Labia, Cap de Labach, Escouès, Pré de la Cascade et Saconques, en vue de l'extension des pacages communaux (1893-1925).
      Date : 1834-1925

      Présentation du contenu :

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 133 5 (1) - 2 O 133 5 (2).



      Sujet : acquisition domaniale / aménagement des eaux / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / construction / débit de boissons / fabrique / fontaine / immobilier / nappe d'eau / équipement collectif
      Lieu : Carquès (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrères (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Charles, Lac (Haute-Garonne, France) / Enfer, Cascade d' (Haute-Garonne, France) / Haouruc (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labach (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Vallée du Lys (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pré de la Cascade (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lys, Vallée du (Haute-Garonne, France) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Luchon, Vallée de (Haute-Garonne, France) / Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Plan figuratif du projet de lac que la commune de Cazeaux-de-Larboust se propose de faire près de la cascade de l'Enfer. Bertrand Condesse, géomètre. 18 août 1880. Ech. 0,002 p.m. (1880)
        1 vue - Plan figuratif du projet de lac que la commune de Cazeaux-de-Larboust se propose de faire près de la cascade de l\'Enfer. Bertrand Condesse, géomètre. 18 août 1880. Ech. 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan figuratif du projet de lac que la commune de Cazeaux-de-Larboust se propose de faire près de la cascade de l\'Enfer. Bertrand Condesse, géomètre. 18 août 1880. Ech. 0,002 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeaux-de-Larboust > Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ; cascade d'Enfer, instauration d'un droit de visite (1906-1907), aménagement et mise en valeur, traité, location (1906-1910). Exploitation des biens, mises à ferme du communal dit de Pich ou Cul d'Enfer en vue de la construction d'un débit de boissons (1861-1866), de la montagne de Carvives-Pratlastoué (1866-1925), de communaux sis aux quartiers de Hauruc, Lia et Carrères dits Biens des Pauvres ayant appartenus à la fabrique (1897-1912). Transactions immobilières, acquisitions et échanges de terrains sis aux lieux-dits Salit, Carquès, Sours, Cap de Labia, Cap de Labach, Escouès, Pré de la Cascade et Saconques, en vue de l'extension des
        Cote : 2 O 133 5 (1)
        Intitulé : Plan figuratif du projet de lac que la commune de Cazeaux-de-Larboust se propose de faire près de la cascade de l'Enfer. Bertrand Condesse, géomètre. 18 août 1880. Ech. 0,002 p.m.
        Date : 1880

        Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,28 m. Coul. sur papier.
        Sujet : lac / plan / acquisition domaniale / aménagement des eaux / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / construction / débit de boissons / fabrique / fontaine / immobilier / nappe d'eau / équipement collectif
        Personne : Condesse, Bertrand (géomètre)
        Lieu : Enfer, Cascade d' (Haute-Garonne, France) / Lys, Vallée du (Haute-Garonne, France) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Luchon, Vallée de (Haute-Garonne, France) / Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Carquès (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrères (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Charles, Lac (Haute-Garonne, France) / Enfer, Cascade d' (Haute-Garonne, France) / Haouruc (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labach (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Vallée du Lys (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pré de la Cascade (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lys, Vallée du (Haute-Garonne, France) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Luchon, Vallée de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cazeaux-de-Larboust, section C du plan cadastral. A. Viguerie, inspecteur-adjoint des Eaux et Forêts. 12 novembre 1908. Ech. 1/1250. (1908)
        1 vue - Commune de Cazeaux-de-Larboust, section C du plan cadastral. A. Viguerie, inspecteur-adjoint des Eaux et Forêts. 12 novembre 1908. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cazeaux-de-Larboust, section C du plan cadastral. A. Viguerie, inspecteur-adjoint des Eaux et Forêts. 12 novembre 1908. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeaux-de-Larboust > Biens communaux. - Eau, fontaine, reconstruction (1834-1835), construction (1857) ; étang du Lys, construction (1880-1883) ; cascade d'Enfer, instauration d'un droit de visite (1906-1907), aménagement et mise en valeur, traité, location (1906-1910). Exploitation des biens, mises à ferme du communal dit de Pich ou Cul d'Enfer en vue de la construction d'un débit de boissons (1861-1866), de la montagne de Carvives-Pratlastoué (1866-1925), de communaux sis aux quartiers de Hauruc, Lia et Carrères dits Biens des Pauvres ayant appartenus à la fabrique (1897-1912). Transactions immobilières, acquisitions et échanges de terrains sis aux lieux-dits Salit, Carquès, Sours, Cap de Labia, Cap de Labach, Escouès, Pré de la Cascade et Saconques, en vue de l'extension des
        Cote : 2 O 133 5 (2)
        Intitulé : Commune de Cazeaux-de-Larboust, section C du plan cadastral. A. Viguerie, inspecteur-adjoint des Eaux et Forêts. 12 novembre 1908. Ech. 1/1250.
        Date : 1908

        Importance matérielle : Dim. 0,38 x 0,42 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan / acquisition domaniale / aménagement des eaux / aménagement rural / baux ruraux / biens communaux / construction / débit de boissons / fabrique / fontaine / immobilier / nappe d'eau / équipement collectif
        Personne : Viguerie, A. (inspecteur-adjoint des Eaux et Forêts)
        Lieu : Cazeaux-de-Larboust (Haute-Garonne, France) / Carquès (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Carrères (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Charles, Lac (Haute-Garonne, France) / Enfer, Cascade d' (Haute-Garonne, France) / Haouruc (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Labach (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Vallée du Lys (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pré de la Cascade (Cazeaux-de-Larboust, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lys, Vallée du (Haute-Garonne, France) / Luchonnais (Haute-Garonne, France ; région naturelle) / Luchon, Vallée de (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

  • Cornebarrieu (1706-1940)
    • Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1706-1870), réclamation de la communauté au sujet d'un droit de dépaissance qui pourrait lui être retiré suite à la vente de prairies (1813-1818), de Dominique-Ambroise Marquès concernant des travaux au presbytère occasionnant des dommages sur sa propriété (1835), litige avec le curé et la fabrique au sujet du partage à établir entre le presbytère et les locaux municipaux dans la maison Marquès-Baylac, transaction (1866-1867). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1888-1889), abonnement à la SACEM (1919). Accidents du travail, certificats médicaux (1921-1924). Fêtes et cérémonies, acquisition de matériel (1929-1930). (1706-1930)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cornebarrieu
      Cote : 2 O 150 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpations de communaux (1706-1870), réclamation de la communauté au sujet d'un droit de dépaissance qui pourrait lui être retiré suite à la vente de prairies (1813-1818), de Dominique-Ambroise Marquès concernant des travaux au presbytère occasionnant des dommages sur sa propriété (1835), litige avec le curé et la fabrique au sujet du partage à établir entre le presbytère et les locaux municipaux dans la maison Marquès-Baylac, transaction (1866-1867). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles (1888-1889), abonnement à la SACEM (1919). Accidents du travail, certificats médicaux (1921-1924). Fêtes et cérémonies, acquisition de matériel (1929-1930).
      Date : 1706-1930

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Cornebarrieu, plan du presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage de la maison Marquès-Baylac. 17 décembre 1866. Ech. 1/90. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,23 m



      Sujet : accident du travail / administration communale / clergé séculier / contentieux administratif / cérémonie publique / droits d'usage / fabrique / fête / loyer immobilier / presbytère / propriété intellectuelle / travaux / école / établissement d'enseignement / plan d'architecture / presbytère
      Personne : Marquès, Dominique-Ambroise / Marquès / Baylac
      Lieu : Cornebarrieu (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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