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  Cépet (an XI-1940)

  Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 136 1-9

  Intitulé : Cépet

  Date : an XI-1940
  
  

  Importance matérielle : 9 liasses.

  Présentation du contenu :

  Arrondissement : Toulouse. Canton : Fronton. Perception : Gargas puis Toulouse banlieue Nord.

  
  
  

  Modalités d'entrée :

  Versement

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (an XI-1822). État des biens et revenus (1806). État des communaux usurpés (1820). Exploitation des biens, ventes des herbes du communal du Pradet (1905-1938), d'arbres et de bois (1919-1931) ; mise à ferme de communaux (1921). (an XI-1938)

    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cépet

    Cote : 2 O 136 7

    Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (an XI-1822). État des biens et revenus (1806). État des communaux usurpés (1820). Exploitation des biens, ventes des herbes du communal du Pradet (1905-1938), d'arbres et de bois (1919-1931) ; mise à ferme de communaux (1921).

    Date : an XI-1938
    
    

    Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois

    Lieu : Pradet, communal du (Cépet)

    Type de document : Documents écrits