Notice descriptive
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (an XI-1822). État des biens et revenus (1806). État des communaux usurpés (1820). Exploitation des biens, ventes des herbes du communal du Pradet (1905-1938), d'arbres et de bois (1919-1931) ; mise à ferme de communaux (1921). (an XI-1938)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cépet
Cote : 2 O 136 7
Ancienne cote : 2 O 328 / O 11 / O 12 / O 79 / O 103 / O 1406
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (an XI-1822). État des biens et revenus (1806). État des communaux usurpés (1820). Exploitation des biens, ventes des herbes du communal du Pradet (1905-1938), d'arbres et de bois (1919-1931) ; mise à ferme de communaux (1921).
Date : an XI-1938
Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois
Lieu : Le Pradet (Cépet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
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L'inventaire :
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