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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]

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Présentation des notices

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  • Cazeneuve-Montaut (an X-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 134 1-6
    Intitulé : Cazeneuve-Montaut
    Date : an X-1940

    Importance matérielle : 6 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aurignac. Perception : Aulon puis Aurignac (1927).

    Les communes de Cazeneuve et de Montaut fusionnent par ordonnance du 8 juin 1825



    Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets, commune de Cazeneuve (an X-1824), commune de Montaut (an XI-1924), commune de Cazeneuve-Montaut (manque 1893, 1922, 19833-1934) (1825-1940). (an X-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut
      Cote : 2 O 134 1
      Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets, commune de Cazeneuve (an X-1824), commune de Montaut (an XI-1924), commune de Cazeneuve-Montaut (manque 1893, 1922, 19833-1934) (1825-1940).
      Date : an X-1940

      Sujet : comptabilité publique / finances communales
      Lieu : Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contrat, location d'immeuble pour servir d'école (1847). Contentieux, réclamations de divers habitants concernant l'usurpation d'un communal (1889), d'un anonyme au sujet de l'affichage administratif (1897), de Noël Bonnemaison concernant l'aliénation d'un terrain communal (1904). (1847-1904)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut
      Cote : 2 O 134 2
      Intitulé : Administration générale. - Contrat, location d'immeuble pour servir d'école (1847). Contentieux, réclamations de divers habitants concernant l'usurpation d'un communal (1889), d'un anonyme au sujet de l'affichage administratif (1897), de Noël Bonnemaison concernant l'aliénation d'un terrain communal (1904).
      Date : 1847-1904

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Bonnemaison, Noël
      Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. (1831-1935)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut
      Cote : 2 O 134 3-4
      Intitulé : Bâtiments communaux.
      Date : 1831-1935

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal
      Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Presbytère, acquisition et aménagement (1831-1849), réparations (1866-1921). Église, agrandissement (1834-1837), réfection de la voûte et de la toiture (1850-1853), réparation (1860), reconstruction du clocher (1873-1878), reconstruction (1894-1898), réfection du clocher (1933-1934), bonification d'intérêts (1934-1935). Lavoir, construction ainsi que de deux abreuvoirs (1908-1911). Monument aux morts, construction (1921). (1831-1935)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 134 3
        Intitulé : Presbytère, acquisition et aménagement (1831-1849), réparations (1866-1921). Église, agrandissement (1834-1837), réfection de la voûte et de la toiture (1850-1853), réparation (1860), reconstruction du clocher (1873-1878), reconstruction (1894-1898), réfection du clocher (1933-1934), bonification d'intérêts (1934-1935). Lavoir, construction ainsi que de deux abreuvoirs (1908-1911). Monument aux morts, construction (1921).
        Date : 1831-1935

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend cinq plans :

        [Commune de Cazeneuve-Montaut, église, coupe. Castex, architecte. 10 octobre 1850]. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,16 x 0,17 m.

        [Commune de Cazeneuve-Montaut, église, reconstruction du clocher, élévation, plan]. Edmond Chambert, architecte diocésain. 7 mars 1874. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,21 x 0,16 m.

        [Commune de Cazeneuve-Montaut, plan figuré du terrain mis en vente]. Soubiran. 19 mai 1873. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,18 x 0,23 m. 2 exemplaires.

        Commune de Cazeneuve-Montaut, monument commémoratif, élévations. Raymond, architecte. 20 avril 1921. Ech. n.d. Calque. Dim. 0,23 x 0,36 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 134 3 (1) - 2 O 134 3 (2)



        Sources complémentaires (autres producteurs) :

        4 V 18

        Sujet : lavoir / monument commémoratif / presbytère / édifice cultuel / église / clocher / plan d'architecture / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Castex (architecte) / Chambert, Edmond (architecte) / Soubiran / Raymond (architecte)
        Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Projet d'une maison presbytérale à construire à Cazeneuve, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade au midi. Laffont, architecte. 12 juin 1831. Ech. 1 cm pour 1 m. (1831)
          1 vue - Projet d\'une maison presbytérale à construire à Cazeneuve, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade au midi. Laffont, architecte. 12 juin 1831. Ech. 1 cm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Projet d\'une maison presbytérale à construire à Cazeneuve, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade au midi. Laffont, architecte. 12 juin 1831. Ech. 1 cm pour 1 m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux. > Presbytère, acquisition et aménagement (1831-1849), réparations (1866-1921). Église, agrandissement (1834-1837), réfection de la voûte et de la toiture (1850-1853), réparation (1860), reconstruction du clocher (1873-1878), reconstruction (1894-1898), réfection du clocher (1933-1934), bonification d'intérêts (1934-1935). Lavoir, construction ainsi que de deux abreuvoirs (1908-1911). Monument aux morts, construction (1921).
          Cote : 2 O 134 3 (1)
          Intitulé : Projet d'une maison presbytérale à construire à Cazeneuve, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade au midi. Laffont, architecte. 12 juin 1831. Ech. 1 cm pour 1 m.
          Date : 1831

          Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,44 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan d'architecture / presbytère / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / lavoir / monument commémoratif / presbytère / édifice cultuel / église / clocher / plan d'architecture / église
          Personne : Laffont (architecte) / Castex (architecte) / Chambert, Edmond (architecte) / Soubiran / Raymond (architecte)
          Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d'un clocher, modifié soit d'après l'avis de M. l'architecte diocésain soit d'après les injonctions du conseil municipal, coupes et élévation de la façade latérale sur le midi. J.-A. Castex, architecte. 1er avril 1875. Ech. 0,01 p.m. (1875)
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d\'un clocher, modifié soit d\'après l\'avis de M. l\'architecte diocésain soit d\'après les injonctions du conseil municipal, coupes et élévation de la façade latérale sur le midi. J.-A. Castex, architecte. 1er avril 1875. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d\'un clocher, modifié soit d\'après l\'avis de M. l\'architecte diocésain soit d\'après les injonctions du conseil municipal, coupes et élévation de la façade latérale sur le midi. J.-A. Castex, architecte. 1er avril 1875. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux. > Presbytère, acquisition et aménagement (1831-1849), réparations (1866-1921). Église, agrandissement (1834-1837), réfection de la voûte et de la toiture (1850-1853), réparation (1860), reconstruction du clocher (1873-1878), reconstruction (1894-1898), réfection du clocher (1933-1934), bonification d'intérêts (1934-1935). Lavoir, construction ainsi que de deux abreuvoirs (1908-1911). Monument aux morts, construction (1921).
          Cote : 2 O 134 3 (2)
          Intitulé : Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d'un clocher, modifié soit d'après l'avis de M. l'architecte diocésain soit d'après les injonctions du conseil municipal, coupes et élévation de la façade latérale sur le midi. J.-A. Castex, architecte. 1er avril 1875. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1875

          Importance matérielle : Dim. 0,37 x 0,49 m. Coul. sur calque.
          Sujet : clocher / plan d'architecture / église / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / lavoir / monument commémoratif / presbytère / édifice cultuel / église / clocher / plan d'architecture / église
          Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Castex (architecte) / Chambert, Edmond (architecte) / Soubiran / Raymond (architecte)
          Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents figurés, Photo

      • École, acquisition et aménagement (1855-1861), construction et aliénation de l'ancien bâtiment (1879-1894), réparations (1904-1923), construction d'une clôture (1909-1914). (1855-1923)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux.
        Cote : 2 O 134 4
        Intitulé : École, acquisition et aménagement (1855-1861), construction et aliénation de l'ancien bâtiment (1879-1894), réparations (1904-1923), construction d'une clôture (1909-1914).
        Date : 1855-1923

        Présentation du contenu :

        La liasse comprend un document de presse, Journal de Saint-Gaudens du 6 août 1860, ainsi qu'un plan :

        Commune de Cazeneuve-Montaut, [école], façade du midi. Sarraute, ouvrier charpentier. 1858. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,19 m.

        Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 134 4 (1) - 2 O 134 4 (5)



        Sujet : presse régionale / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture / biens communaux / équipement collectif / édifice communal
        Personne : Sarraute
        Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits

        • Plan d'ensemble de la commune de Cazeneuve-Montaut. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 1/10000. (1880)
          1 vue - Plan d\'ensemble de la commune de Cazeneuve-Montaut. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 1/10000.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Plan d\'ensemble de la commune de Cazeneuve-Montaut. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 1/10000. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux. > École, acquisition et aménagement (1855-1861), construction et aliénation de l'ancien bâtiment (1879-1894), réparations (1904-1923), construction d'une clôture (1909-1914).
          Cote : 2 O 134 4 (1)
          Intitulé : Plan d'ensemble de la commune de Cazeneuve-Montaut. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 1/10000.
          Date : 1880

          Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,36 m. Coul. sur calque.
          Sujet : commune / plan / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / presse régionale / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Sarraute
          Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de la maison d'école actuelle, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade. Delhom, géomètre. 20 novembre 1879. Ech. 0,01 p.m. (1879)
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de la maison d\'école actuelle, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade. Delhom, géomètre. 20 novembre 1879. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de la maison d\'école actuelle, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade. Delhom, géomètre. 20 novembre 1879. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux. > École, acquisition et aménagement (1855-1861), construction et aliénation de l'ancien bâtiment (1879-1894), réparations (1904-1923), construction d'une clôture (1909-1914).
          Cote : 2 O 134 4 (2)
          Intitulé : Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de la maison d'école actuelle, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupe en travers, façade. Delhom, géomètre. 20 novembre 1879. Ech. 0,01 p.m.
          Date : 1879

          Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,42 m. Coul. sur papier.
          Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / presse régionale / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Delhom (géomètre) / Sarraute
          Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan général de l'emplacement, façade principale, coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, modifié suivant l'avis de M. l'inspecteur d'académie et du Conseil des bâtiments civils le 4 décembre 1881. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (1880-1881)
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d\'une maison d\'école mixte, plan général de l\'emplacement, façade principale, coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, modifié suivant l\'avis de M. l\'inspecteur d\'académie et du Conseil des bâtiments civils le 4 décembre 1881. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d\'une maison d\'école mixte, plan général de l\'emplacement, façade principale, coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, modifié suivant l\'avis de M. l\'inspecteur d\'académie et du Conseil des bâtiments civils le 4 décembre 1881. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 0,005 et 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux. > École, acquisition et aménagement (1855-1861), construction et aliénation de l'ancien bâtiment (1879-1894), réparations (1904-1923), construction d'une clôture (1909-1914).
          Cote : 2 O 134 4 (3)
          Intitulé : Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d'une maison d'école mixte, plan général de l'emplacement, façade principale, coupes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, modifié suivant l'avis de M. l'inspecteur d'académie et du Conseil des bâtiments civils le 4 décembre 1881. J.-A. Castex, architecte. 16 février 1880. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.
          Date : 1880-1881

          Importance matérielle : Dim. 0,44 x 0,56 m. Coul. sur calque.
          Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / presse régionale / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Sarraute
          Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Double du plan coté 2 O 134 4 (3).
          1 vue - Double du plan coté 2 O 134 4 (3).- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Double du plan coté 2 O 134 4 (3). (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux. > École, acquisition et aménagement (1855-1861), construction et aliénation de l'ancien bâtiment (1879-1894), réparations (1904-1923), construction d'une clôture (1909-1914).
          Cote : 2 O 134 4 (4)
          Intitulé : Double du plan coté 2 O 134 4 (3).
          Sujet : biens communaux / équipement collectif / édifice communal / presse régionale / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Sarraute
          Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents figurés, Photo

        • Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d'une maison d'école, plan de détail de la classe, plan et élévation de la bibliothèque. J.-A. Castex, architecte. 29 octobre 1880. Ech. 0,02 et 0,10 p.m. (1880)
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d\'une maison d\'école, plan de détail de la classe, plan et élévation de la bibliothèque. J.-A. Castex, architecte. 29 octobre 1880. Ech. 0,02 et 0,10 p.m.- Ouvre la visionneuse
          1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d\'une maison d\'école, plan de détail de la classe, plan et élévation de la bibliothèque. J.-A. Castex, architecte. 29 octobre 1880. Ech. 0,02 et 0,10 p.m. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Bâtiments communaux. > École, acquisition et aménagement (1855-1861), construction et aliénation de l'ancien bâtiment (1879-1894), réparations (1904-1923), construction d'une clôture (1909-1914).
          Cote : 2 O 134 4 (5)
          Intitulé : Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de construction d'une maison d'école, plan de détail de la classe, plan et élévation de la bibliothèque. J.-A. Castex, architecte. 29 octobre 1880. Ech. 0,02 et 0,10 p.m.
          Date : 1880

          Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,43 m. Calque.
          Sujet : mobilier / plan d'architecture / école / biens communaux / équipement collectif / édifice communal / presse régionale / école / établissement d'enseignement / plan / plan d'architecture
          Personne : Castex, J.-A. (architecte) / Sarraute
          Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
          Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875). Eau, fontaine, construction (1880-1881), puits, réparations (1921-1924). (1806-1924)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut
      Cote : 2 O 134 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875). Eau, fontaine, construction (1880-1881), puits, réparations (1921-1924).
      Date : 1806-1924

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend quatre plans :

      Commune de Cazeneuve, plan du n° 469 dans le village appartenant à la commune. Michel Soubiran, arpenteur géomètre. 29 juin 1849. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,20 m.

      Commune de Cazeneuve-Montaut, plan d'un terrain communal à vendre. [...], géomètre. 18 mai 1890. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,32 m.

      Plan géométrique d'une parcelle de terrain que la commune de Cazeneuve-Montaut se propose de vendre au quartier du Sarracatieu. Laforgue. 20 juin 1899. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,28 m.

      [Commune de Cazeneuve-Montaut], plans des terrains communaux. Sarraute. 12 décembre 1913. Ech. 1/2500. Calque toilé. Dim. 0,21 x 0,55 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 134 5 (1) - 2 O 134 5 (4)



      Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan
      Personne : Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute
      Lieu : Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de quelques parcelles de communaux pour demander l'autorisation pour vente. [Soubiran. 13 novembre 1843]. Ech. 1/2500. ([1843])
        1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de quelques parcelles de communaux pour demander l\'autorisation pour vente. [Soubiran. 13 novembre 1843]. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de quelques parcelles de communaux pour demander l\'autorisation pour vente. [Soubiran. 13 novembre 1843]. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)
        Cote : 2 O 134 5 (1)
        Intitulé : Commune de Cazeneuve-Montaut, plan de quelques parcelles de communaux pour demander l'autorisation pour vente. [Soubiran. 13 novembre 1843]. Ech. 1/2500.
        Date : [1843]

        Importance matérielle : Dim. 0,46 x 0,60 m. Calque.
        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute
        Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 12 février 1905. Ech. 1/1250. (1905)
        1 vue - Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 12 février 1905. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 12 février 1905. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)
        Cote : 2 O 134 5 (2)
        Intitulé : Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 12 février 1905. Ech. 1/1250.
        Date : 1905

        Importance matérielle : Dim. 0,97 x 0,67 m. Coul. sur papier.
        Sujet : bois / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Couget, Guillaume-Victor-Célestin (géomètre-expert) / Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute
        Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Copie du plan de Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 1905. Ech. 1/1250. (1905)
        1 vue - Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Copie du plan de Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 1905. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Copie du plan de Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 1905. Ech. 1/1250. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)
        Cote : 2 O 134 5 (3)
        Intitulé : Bois communaux de Cazeneuve-Montaut. Copie du plan de Guillaume-Victor-Célestin Couget, géomètre-expert. 1905. Ech. 1/1250.
        Date : 1905

        Importance matérielle : Dim. 0,37 x 1,32 m. Calque.
        Sujet : bois / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Couget, Guillaume-Victor-Célestin (géomètre-expert) / Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute
        Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Cazeneuve, plan de trois parcelles du bois communal divisé par lots. Soubiran. 20 janvier 1873. Ech. 1/2000. (1873)
        1 vue - Commune de Cazeneuve, plan de trois parcelles du bois communal divisé par lots. Soubiran. 20 janvier 1873. Ech. 1/2000.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cazeneuve, plan de trois parcelles du bois communal divisé par lots. Soubiran. 20 janvier 1873. Ech. 1/2000. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Biens communaux. - État des biens et revenus pour les communes de Cazeneuve et de Montaut (1806). Transactions immobilières, projet d'aliénation (1807), aliénations de communaux sis aux quartiers des Pirous, de Loube Artigue, Campillon, Clot de las Treinques, Miquelot, Petouin, Lasbordes, Montaut, le Castet, Font de Loup (1843-1848), d'un communal usurpé sis au village (1849), de communaux sis près du presbytère (1876), dans la section de Montaut (1890), aux quartiers du Sarracatieu, Taillade de Gabrielle et Bousquet (1899-1905), à la Coume, la Clotte et Sarracatieu (1913-1914). Exploitation des biens, coupe affouagère (1867), vente d'un ormeau (1870), amodiation de bois communaux sis aux quartiers de la Hage, Sarracatieu et Taillade de Gabrielle (1873-1875)
        Cote : 2 O 134 5 (4)
        Intitulé : Commune de Cazeneuve, plan de trois parcelles du bois communal divisé par lots. Soubiran. 20 janvier 1873. Ech. 1/2000.
        Date : 1873

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,55 m. Calque.
        Sujet : bois / plan / baux ruraux / biens communaux / bois / coupe de bois / fontaine / puits / équipement collectif / plan
        Personne : Soubiran / Soubiran (géomètre) / Laforgue / Sarraute
        Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / La Clotte (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Coume (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Ount du Loup (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Hage (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Bordes (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Loube Artigue (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Pétoubin (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Piroux (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarracatieu (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Taillade de Gabrielle (Cazeneuve-Montaut, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Cimetière. - Travaux, clôture, reconstruction (1895-1898), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1912), titres (1912-1919). (1895-1927)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut
      Cote : 2 O 134 6
      Intitulé : Cimetière. - Travaux, clôture, reconstruction (1895-1898), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1912), titres (1912-1919).
      Date : 1895-1927

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un plan :

      Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de partage du cimetière en vue de ventes de concessions. [Saux]. 4 février1912. Ech. 1/200. Coul. sur calque. Dim. 0,24 x 0,36 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 134 6 (1)



      Sujet : cimetière / concession funéraire / plan
      Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de reconstruction des murs de clôture du cimetière. J.-A. Castex, architecte. 2 février 1895. Ech. 0,005 p.m. (1895)
        1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de reconstruction des murs de clôture du cimetière. J.-A. Castex, architecte. 2 février 1895. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de reconstruction des murs de clôture du cimetière. J.-A. Castex, architecte. 2 février 1895. Ech. 0,005 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazeneuve-Montaut > Cimetière. - Travaux, clôture, reconstruction (1895-1898), réparation (1926-1927). Concessions, tarifs (1912), titres (1912-1919).
        Cote : 2 O 134 6 (1)
        Intitulé : Commune de Cazeneuve-Montaut, projet de reconstruction des murs de clôture du cimetière. J.-A. Castex, architecte. 2 février 1895. Ech. 0,005 p.m.
        Date : 1895

        Importance matérielle : Dim. 0,38 x 0,41 m. Coul. sur calque.
        Sujet : cimetière / plan d'architecture / cimetière / concession funéraire / plan
        Personne : Castex, J.-A. (architecte)
        Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Cazeneuve (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)] / Montaut (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France)]
        Type de document : Documents figurés, Photo



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