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  Castelginest (1791-1940)

  Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 116 1-11

  Intitulé : Castelginest

  Date : 1791-1940
  
  

  Importance matérielle : 11 liasses.

  Présentation du contenu :

  Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc puis Toulouse-Nord (an IX). Perception : Launaguet puis Toulouse Banlieue Ouest (1935).

  
  
  

  Modalités d'entrée :

  Versement

  Lieu : Castelginest (Haute-Garonne, France)

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Biens communaux. - Partage des communaux (1791-1827). État des biens et revenus : correspondance (an XIV). Transaction immobilière, aliénations de communaux sis aux lieux-dits Carles (1820-1843), Moucou (1838), la Gravière (1842-1852), au quartier de la Clotte (1868). Exploitation des biens, vente de fagots (1864), d'arbres (1921-1936). (1791-1936)

    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelginest

    Cote : 2 O 116 7

    Intitulé : Biens communaux. - Partage des communaux (1791-1827). État des biens et revenus : correspondance (an XIV). Transaction immobilière, aliénations de communaux sis aux lieux-dits Carles (1820-1843), Moucou (1838), la Gravière (1842-1852), au quartier de la Clotte (1868). Exploitation des biens, vente de fagots (1864), d'arbres (1921-1936).

    Date : 1791-1936
    
    

    Présentation du contenu :

    Le dossier de partage des communaux comprend des copies d'actes anciens notamment un extrait du bail à fief consenti par l'abbé de Saint-Sernin en faveur des habitants de Castelginest (1237) et des reconnaissances des consuls de Castelginest en faveur de l'abbé de Saint-Sernin (1519 et 1604).

    D'autre part, la liasse comprend deux plans :

    [Commune de Castelginest, plan géométrique du communal à aliéner sis au lieu-dit de Carles]. Barthélemy Bourges, géomètre. 25 avril 1843. Ech. n.d. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,18 m.

    [Commune de Castelginest, plan géométrique du communal à aliéner sis au lieu-dit la Clotte]. Joseph Berregas. 5 août 1868. Ech. 1/1000. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,37 m.

    Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 116 7 (1)

    
    
    

    Modalités d'entrée :

    Versement

    Sujet : biens communaux / bois / équipement collectif / plan

    Personne : Bourges, Barthélemy (géomètre) / Berregas, Joseph

    Lieu : Carles (Castelginest, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Castelginest (Haute-Garonne, France)

    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    
    
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      [Commune de Castelginest], plan géométrique [des communaux à aliéner]. Barthélemy Bourges, géomètre de la ville de Toulouse. 14 décembre 1844. Ech. n.d. (1844)

      

      

      1 vue

      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Castelginest > Biens communaux. - Partage des communaux (1791-1827). État des biens et revenus : correspondance (an XIV). Transaction immobilière, aliénations de communaux sis aux lieux-dits Carles (1820-1843), Moucou (1838), la Gravière (1842-1852), au quartier de la Clotte (1868). Exploitation des biens, vente de fagots (1864), d'arbres (1921-1936).

      Cote : 2 O 116 7 (1)

      Intitulé : [Commune de Castelginest], plan géométrique [des communaux à aliéner]. Barthélemy Bourges, géomètre de la ville de Toulouse. 14 décembre 1844. Ech. n.d.

      Date : 1844
      
      

      Importance matérielle : Dim. 0,49 x 0,62 m. Coul. sur papier.

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : plan / biens communaux / bois / équipement collectif / plan

      Personne : Bourges, Barthélemy (géomètre) / Bourges, Barthélemy (géomètre) / Berregas, Joseph

      Lieu : Castelginest (Haute-Garonne, France) / Carles (Castelginest, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

      Type de document : Documents figurés, Photo