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Communes en C, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Coueilles (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Coueilles (an XI-1940)
    Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 152 1-7
    Intitulé : Coueilles
    Date : an XI-1940

    Importance matérielle : 7 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : L'Isle-en-Dodon (1790) puis Montréjeau (an VIII) et retour à L'Isle-en-Dodon (an X). Perception : L'Isle-en-Dodon.



    Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles
      Cote : 2 O 152 1-2
      Intitulé : Finances de la commune et contributions.
      Date : an XI-1940

      Importance matérielle : 2 liasses.
      Sujet : finances communales / fiscalité
      Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1857, 1921-1922, 1933-1934). (an XI-1940)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 152 1
        Intitulé : Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1857, 1921-1922, 1933-1934).
        Date : an XI-1940

        Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

      • Charges et revenus, emprunts (1878-1895). Contributions, imposition extraordinaire, prorogation (1895). (1878-1895)
        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 152 2
        Intitulé : Charges et revenus, emprunts (1878-1895). Contributions, imposition extraordinaire, prorogation (1895).
        Date : 1878-1895

        Sujet : dette publique / finances communales / fiscalité
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamations diverses concernant la vente de communaux (1864-1868), de Joseph-Vital Fauré au sujet de l'extraction de sable et de gravier sur sa propriété (1884), des sieurs Lozes, Lacoste, Cazac et Barbé, charpentiers, pour le paiement de sommes dues (1891-1892). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école, de maison commune et de logement de l'instituteur (1844-1875), assurance contre l'incendie (1920). Culte, indemnité de logement du vicaire (1847-1848). (1834-1920)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles
      Cote : 2 O 152 3
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, usurpation de communal (1834), réclamations diverses concernant la vente de communaux (1864-1868), de Joseph-Vital Fauré au sujet de l'extraction de sable et de gravier sur sa propriété (1884), des sieurs Lozes, Lacoste, Cazac et Barbé, charpentiers, pour le paiement de sommes dues (1891-1892). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école, de maison commune et de logement de l'instituteur (1844-1875), assurance contre l'incendie (1920). Culte, indemnité de logement du vicaire (1847-1848).
      Date : 1834-1920

      Sujet : administration communale / clergé séculier / contentieux administratif
      Personne : Fauré, Joseph-Vital / Lozes / Lacoste / Cazac / Barbé
      Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination. (1939)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles
      Cote : 2 O 152 4
      Intitulé : Personnel communal. - Secrétaire de mairie, nomination.
      Date : 1939

      Sujet : personnel
      Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907). (1830-1934)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles
      Cote : 2 O 152 5
      Intitulé : Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907).
      Date : 1830-1934

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend cinq plans :

      Commune de Coueilles, [plan du village]. 16 juin 1868. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,22 x 0,26 m.

      Commune de Coueilles, construction d'un clocher, renseignement demandés par le Conseil des bâtiments civils, pénétration des maçonneries neuves dans l'ancien mur de l'église, élévation, plan. Germain Dutour, architecte. 18 juillet 1871. Ech. 1/100. Coul. sur papier. Dim. 0,35 x 0,23 m.

      Commune de Coueilles, construction d'un clocher, renseignement demandés par le Conseil des bâtiments civils, pénétration des maçonneries neuves dans l'ancien mur de l'église, élévation, plan. Germain Dutour, architecte. 13 novembre 1871. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,34 x 0,20 m. 2 exemplaires.

      Commune de Coueilles, réparations à l'école communale, plan de l'école, coupe et élévation des privés. Pujol, architecte. 16 janvier 1909. Ech. 0,01 p.m. Papier, reproduction, tirage bleu rehaussé de coul. Dim. 0,30 x 0,41 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 152 5 (1) - 2 O 152 5 (6)



      Sources complémentaires (autres producteurs) :

      4 V 19

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / clocher / plan / plan d'architecture / village / église
      Personne : Dutour, Germain (architecte) / Pujol (architecte)
      Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Commune de Coueilles, projet de porche et clocher, plan de l'église, façade principale, coupe, plan du clocher au niveau du cordon. Germain Dutour, architecte. 2 avril 1866. Ech. 0,01 p.m. (1866)
        1 vue - Commune de Coueilles, projet de porche et clocher, plan de l\'église, façade principale, coupe, plan du clocher au niveau du cordon. Germain Dutour, architecte. 2 avril 1866. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Coueilles, projet de porche et clocher, plan de l\'église, façade principale, coupe, plan du clocher au niveau du cordon. Germain Dutour, architecte. 2 avril 1866. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907).
        Cote : 2 O 152 5 (1)
        Intitulé : Commune de Coueilles, projet de porche et clocher, plan de l'église, façade principale, coupe, plan du clocher au niveau du cordon. Germain Dutour, architecte. 2 avril 1866. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1866

        Importance matérielle : Dim. 0,45 x 0,64 m. Coul. sur calque.
        Sujet : clocher / plan d'architecture / porche / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / clocher / plan / plan d'architecture / village / église
        Personne : Dutour, Germain (architecte) / Dutour, Germain (architecte) / Pujol (architecte)
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Coueilles, construction d'un clocher, renseignement demandés par le Conseil des bâtiments civils, [pénétration des maçonneries neuves dans l'ancien mur de l'église, élévation, plan]. Germain Dutour, architecte. 30 septembre 1871. Ech. 0,01 p.m. (1871)
        1 vue - Commune de Coueilles, construction d\'un clocher, renseignement demandés par le Conseil des bâtiments civils, [pénétration des maçonneries neuves dans l\'ancien mur de l\'église, élévation, plan]. Germain Dutour, architecte. 30 septembre 1871. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Coueilles, construction d\'un clocher, renseignement demandés par le Conseil des bâtiments civils, [pénétration des maçonneries neuves dans l\'ancien mur de l\'église, élévation, plan]. Germain Dutour, architecte. 30 septembre 1871. Ech. 0,01 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907).
        Cote : 2 O 152 5 (2)
        Intitulé : Commune de Coueilles, construction d'un clocher, renseignement demandés par le Conseil des bâtiments civils, [pénétration des maçonneries neuves dans l'ancien mur de l'église, élévation, plan]. Germain Dutour, architecte. 30 septembre 1871. Ech. 0,01 p.m.
        Date : 1871

        Importance matérielle : Dim. 0,37 x 0,26 m. Coul. sur calque.
        Sujet : clocher / plan d'architecture / église / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / clocher / plan / plan d'architecture / village / église
        Personne : Dutour, Germain (architecte) / Dutour, Germain (architecte) / Pujol (architecte)
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Coueilles, projet d'acquisition d'une maison d'école, élévation façades nord et midi, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m. (1876)
        1 vue - Commune de Coueilles, projet d\'acquisition d\'une maison d\'école, élévation façades nord et midi, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Coueilles, projet d\'acquisition d\'une maison d\'école, élévation façades nord et midi, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907).
        Cote : 2 O 152 5 (3)
        Intitulé : Commune de Coueilles, projet d'acquisition d'une maison d'école, élévation façades nord et midi, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m.
        Date : 1876

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,56 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / clocher / plan / plan d'architecture / village / église
        Personne : Ambrody (architecte) / Dutour, Germain (architecte) / Pujol (architecte)
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Coueilles, projet d'acquisition d'une maison d'école, élévation, coupe, plan, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m. (1876)
        1 vue - Commune de Coueilles, projet d\'acquisition d\'une maison d\'école, élévation, coupe, plan, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Coueilles, projet d\'acquisition d\'une maison d\'école, élévation, coupe, plan, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907).
        Cote : 2 O 152 5 (4)
        Intitulé : Commune de Coueilles, projet d'acquisition d'une maison d'école, élévation, coupe, plan, plan des lieux. Ambrody, architecte. 19 février 1876. Ech. 0,01 et 0,0004 p.m.
        Date : 1876

        Importance matérielle : Dim. 0,43 x 0,54 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / clocher / plan / plan d'architecture / village / église
        Personne : Ambrody (architecte) / Dutour, Germain (architecte) / Pujol (architecte)
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Commune de Coueilles, construction d'une salle de classe pour les filles, plan, élévation, plan des lieux. Brousse, architecte. 12 mai 1887. Ech. 1/2500 et 1/100. (1887)
        1 vue - Commune de Coueilles, construction d\'une salle de classe pour les filles, plan, élévation, plan des lieux. Brousse, architecte. 12 mai 1887. Ech. 1/2500 et 1/100.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Coueilles, construction d\'une salle de classe pour les filles, plan, élévation, plan des lieux. Brousse, architecte. 12 mai 1887. Ech. 1/2500 et 1/100. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907).
        Cote : 2 O 152 5 (5)
        Intitulé : Commune de Coueilles, construction d'une salle de classe pour les filles, plan, élévation, plan des lieux. Brousse, architecte. 12 mai 1887. Ech. 1/2500 et 1/100.
        Date : 1887

        Importance matérielle : Dim. 0,41 x 0,58 m. Coul. sur calque.
        Sujet : plan d'architecture / école / biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / clocher / plan / plan d'architecture / village / église
        Personne : Brousse (architecte) / Dutour, Germain (architecte) / Pujol (architecte)
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 152 5 (5).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 152 5 (5).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 152 5 (5). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Bâtiments communaux. Église, mobilier, cloche, échange (1830), ostensoir et dais, projet d'acquisition (1844) ; travaux, construction du clocher (1866-1877), reconstruction de la toiture et de la voûte (1883-1886), réparation de la flèche du clocher (1932). École-mairie, acquisition et aménagement (1875-1878), adjonction d'une classe de filles (1884-1889), réparations et construction d'un puits, d'un préau, d'une clôture (1890-1893), construction de privés (1909), établissement d'une grille (1910-1911), mobilier, acquisition (1934). Presbytère, location (1907).
        Cote : 2 O 152 5 (6)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 152 5 (5).
        Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / hôtel de ville / mobilier d'église / oeuvre d'art / presbytère / école / édifice cultuel / église / élément d'architecture et d'édifice / équipement collectif / établissement d'enseignement / édifice communal / clocher / plan / plan d'architecture / village / église
        Personne : Dutour, Germain (architecte) / Pujol (architecte)
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo

    • Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de communaux (1860), lieu-dit Tartugo (1913), lieu-dit las Blanques (1920-1921). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1926). (an XIV-1926)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles
      Cote : 2 O 152 6
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de communaux (1860), lieu-dit Tartugo (1913), lieu-dit las Blanques (1920-1921). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1926).
      Date : an XIV-1926

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend deux plans :

      [Commune de Coueilles, localisation des terrains à aliéner], section B dite du Village. [Jean-Marie Salières]. 9 avril 1913. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,22 m.

      [Commune de Coueilles, localisation du terrain à aliéner]. Bernard Fréchou. 26 décembre 1926. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 14 m



      Sujet : biens communaux / bois / plan
      Personne : Fréchou, Bernard
      Lieu : Tartugo (Coueilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Blanques (Coueilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Coueilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1894-1895), titres (1894-1913). Travaux, réparation du mur de clôture (1926), réparations ainsi qu'à l'école (1928-1931). (1894-1931)
      Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles
      Cote : 2 O 152 7
      Intitulé : Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1894-1895), titres (1894-1913). Travaux, réparation du mur de clôture (1926), réparations ainsi qu'à l'école (1928-1931).
      Date : 1894-1931

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 152 7 (1).



      Sujet : cimetière / concession funéraire
      Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Coueilles, plan du cimetière dressé en vue des concessions à aliéner. [...], géomètre. 1er août 1894. Coul. sur calque. (1894)
        2 vues - Commune de Coueilles, plan du cimetière dressé en vue des concessions à aliéner. [...], géomètre. 1er août 1894. Coul. sur calque.- Ouvre la visionneuse
        2 vues - Commune de Coueilles, plan du cimetière dressé en vue des concessions à aliéner. [...], géomètre. 1er août 1894. Coul. sur calque. (ouvre la visionneuse)

        2 vues

        Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles > Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1894-1895), titres (1894-1913). Travaux, réparation du mur de clôture (1926), réparations ainsi qu'à l'école (1928-1931).
        Cote : 2 O 152 7 (1)
        Intitulé : Commune de Coueilles, plan du cimetière dressé en vue des concessions à aliéner. [...], géomètre. 1er août 1894. Coul. sur calque.
        Date : 1894

        Importance matérielle : Dim. 0,30 x 0,50 m. Ech. 0,005 p.m.
        Sujet : cimetière / concession / plan / cimetière / concession funéraire
        Lieu : Coueilles (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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