Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de communaux (1860), lieu-dit Tartugo (1913), lieu-dit las Blanques (1920-1921). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1926). (an XIV-1926)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coueilles
Cote : 2 O 152 6
Ancienne cote : 2 O 377 / O 103 bis
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de communaux (1860), lieu-dit Tartugo (1913), lieu-dit las Blanques (1920-1921). Exploitation des biens, vente d'arbres (1920-1926).
Date : an XIV-1926
Présentation du contenu :
La liasse comprend deux plans :
[Commune de Coueilles, localisation des terrains à aliéner], section B dite du Village. [Jean-Marie Salières]. 9 avril 1913. Ech. 1/2500. Coul. sur calque. Dim. 0,27 x 0,22 m.
[Commune de Coueilles, localisation du terrain à aliéner]. Bernard Fréchou. 26 décembre 1926. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 14 m
Sujet : biens communaux / bois / plan
Personne : Fréchou, Bernard
Lieu : Tartugo (Coueilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Blanques (Coueilles, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Coueilles (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
