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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: dépense d'investissement

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Présentation des notices

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  • Bagnères-de-Luchon (1491-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an IV - 1939)
      • Revenus et charges. (an IX-1937)
        • Charges, frais de procès (1859), paiement de dettes (1902-1906). Emprunts (1859-1937). Subvention (1873-1877). (1859-1937)
          Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagnères-de-Luchon > Finances de la commune et contributions. > Revenus et charges.
          Cote : 2 O 42 6
          Intitulé : Charges, frais de procès (1859), paiement de dettes (1902-1906). Emprunts (1859-1937). Subvention (1873-1877).
          Date : 1859-1937

          Présentation du contenu :

          La liasse comprend deux fascicules, "Mairie de Bagnères-de-Luchon, emprunt de 250 000 francs destiné aux dépenses de l'achèvement et de l'embellissement de l'établissement thermal et à l'ouverture de nouvelles allées et promenades". Saint-Gaudens, imp. veuve Tajan, 1861, 14 p. (2 exemplaires), ainsi que trois plans :

          Ville de Bagnères-de-Luchon, thermes, travaux pour terminer extérieurement les réservoirs des sources. Edmond Chambert, architecte des thermes. Décembre 1859. Ech. n.d. Coul. sur calque collé sur papier. Dim. 0,16 x 0,27 m.

          Plan d'un bassin devant servir à la captation des eaux sulfurées qui alimenteront l'établissement thermal de Luchon, plans et coupes. [...], conducteur voyer. 7 décembre 1933. Ech. 5 cm p.m. Reproduction, papier. Dim. 0,50 x 0,64 m. 2 exemplaires.

          Les affiches hors-formats ont été retirées de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Elles sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 42 6 (1) - 2 O 42 6 (2)



          Modalités d'entrée :

          Versement

          Sujet : dette publique / dépense d'investissement / dépense de fonctionnement / bassin / plan d'architecture / prise d'eau / source / établissement thermal / finances communales / fiscalité
          Personne : Chambert, Edmond (architecte)
          Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
          Type de document : Documents figurés, Documents écrits

          • Haute-Garonne, ville de Bagnères-de-Luchon, emprunt de 250 000 francs à 5 % d'intérêt. 2 juin 1861. Saint-Gaudens : Imp. veuve Tajan. (1861)
            1 vue  - Haute-Garonne, ville de Bagnères-de-Luchon, emprunt de 250 000 francs à 5 % d\'intérêt. 2 juin 1861. Saint-Gaudens : Imp. veuve Tajan.- Ouvre la visionneuse
            1 vue  - Haute-Garonne, ville de Bagnères-de-Luchon, emprunt de 250 000 francs à 5 % d\'intérêt. 2 juin 1861. Saint-Gaudens : Imp. veuve Tajan. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagnères-de-Luchon > Finances de la commune et contributions. > Revenus et charges. > Charges, frais de procès (1859), paiement de dettes (1902-1906). Emprunts (1859-1937). Subvention (1873-1877).
            Cote : 2 O 42 6 (1)
            Intitulé : Haute-Garonne, ville de Bagnères-de-Luchon, emprunt de 250 000 francs à 5 % d'intérêt. 2 juin 1861. Saint-Gaudens : Imp. veuve Tajan.
            Date : 1861

            Importance matérielle : Dim. 0,48 x 0,61 m. Papier jaune.
            Modalités d'entrée :

            Versement

            Sujet : dette publique / affiche / finances communales / fiscalité / dette publique / dépense d'investissement / dépense de fonctionnement / bassin / plan d'architecture / prise d'eau / source / établissement thermal
            Personne : Chambert, Edmond (architecte)
            Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits, Photo, Documents figurés

          • Double de l'affiche cotée 2 O 42 6 (2).
            1 vue  - Double de l\'affiche cotée 2 O 42 6 (2).- Ouvre la visionneuse
            1 vue  - Double de l\'affiche cotée 2 O 42 6 (2). (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bagnères-de-Luchon > Finances de la commune et contributions. > Revenus et charges. > Charges, frais de procès (1859), paiement de dettes (1902-1906). Emprunts (1859-1937). Subvention (1873-1877).
            Cote : 2 O 42 6 (2)
            Intitulé : Double de l'affiche cotée 2 O 42 6 (2).
            Modalités d'entrée :

            Versement

            Sujet : finances communales / fiscalité / dette publique / dépense d'investissement / dépense de fonctionnement / bassin / plan d'architecture / prise d'eau / source / établissement thermal
            Personne : Chambert, Edmond (architecte)
            Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France)
            Type de document : Documents écrits, Photo, Documents figurés

  • Blagnac (an VIII-1940)
    • Finances de la commune et contributions. (an VIII-1940)
      • Revenus et charges, octroi, suppression (1820) ; dépenses, frais de procès (1820-1850), paiement d'honoraires (1855), frais de sauvetages d'épaves suite à une inondation (1875), de perception (1889), d'éclairage au gaz (1890-1895), d'éclairage électrique de bâtiments communaux (1923), de confection de rôles (1930) ; taxes et droits, taxe d'abattage, tarifs et règlements (1821-1930), recettes (1893-1932), droit de pacage sur le pré de Boyer, aliénation (1875-1886), droits de pesage, tarifs (1883-1885), adjudication (1896), recettes (1899-1932), droits de place, tarifs (1884-1936), adjudications (1884-1905), perception par le garde-champêtre dans l'attente d'une nouvelle adjudication (1914), recettes (1923-1932), concessions d'eau à des particuliers, tarifs et règlement (1888-1924), titres (1894-1923), résiliations (1898-1915), état nominatif des abonnés (1911-1912), rôles (1924-1931), exonération (1926), réduction (1931), dégrèvements pour des trop-perçus (1936-1937), droits de voirie, recettes (1923-1932), distributeur d'essence, fixation d'une redevance (1924), taxe d'inspection, établissement d'équarrissage, recettes (1925-1932), taxe de visite et de poinçonnage sur les viandes foraines, établissement (1937) ; rentes, donation (1845), aliénation notamment pour en affecter le produit aux réparations de la bascule publique, de l'ancienne mairie et des dégâts causés par la crue de la Garonne (1905), acquisition (1926) ; emprunts et notamment demande de bonification d'intérêts pour des travaux d'adduction d'eau potable et de bitumage (1878-1937). Contributions, réduction d'imposition (1897). Perception, réunion des perceptions de Blagnac et Cugnaux (1897-1898), demande d'établissement d'un bureau dans la commune (1902). (1820-1937)
        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Blagnac > Finances de la commune et contributions.
        Cote : 2 O 69 2
        Intitulé : Revenus et charges, octroi, suppression (1820) ; dépenses, frais de procès (1820-1850), paiement d'honoraires (1855), frais de sauvetages d'épaves suite à une inondation (1875), de perception (1889), d'éclairage au gaz (1890-1895), d'éclairage électrique de bâtiments communaux (1923), de confection de rôles (1930) ; taxes et droits, taxe d'abattage, tarifs et règlements (1821-1930), recettes (1893-1932), droit de pacage sur le pré de Boyer, aliénation (1875-1886), droits de pesage, tarifs (1883-1885), adjudication (1896), recettes (1899-1932), droits de place, tarifs (1884-1936), adjudications (1884-1905), perception par le garde-champêtre dans l'attente d'une nouvelle adjudication (1914), recettes (1923-1932), concessions d'eau à des particuliers, tarifs et règlement (1888-1924), titres (1894-1923), résiliations (1898-1915), état nominatif des abonnés (1911-1912), rôles (1924-1931), exonération (1926), réduction (1931), dégrèvements pour des trop-perçus (1936-1937), droits de voirie, recettes (1923-1932), distributeur d'essence, fixation d'une redevance (1924), taxe d'inspection, établissement d'équarrissage, recettes (1925-1932), taxe de visite et de poinçonnage sur les viandes foraines, établissement (1937) ; rentes, donation (1845), aliénation notamment pour en affecter le produit aux réparations de la bascule publique, de l'ancienne mairie et des dégâts causés par la crue de la Garonne (1905), acquisition (1926) ; emprunts et notamment demande de bonification d'intérêts pour des travaux d'adduction d'eau potable et de bitumage (1878-1937). Contributions, réduction d'imposition (1897). Perception, réunion des perceptions de Blagnac et Cugnaux (1897-1898), demande d'établissement d'un bureau dans la commune (1902).
        Date : 1820-1937

        Présentation du contenu :

        Le dossier concernant la suppression de l'octroi comprend les tarifs et règlements de l'an XIII. La liasse comprend également un fascicule, "Tarif et règlement des concessions d'eau approuvés par le conseil municipal dans la séance du 6 juin 1903, commune de Blagnac", imp. J. Fournier, Toulouse, 1903, 8 p. ainsi que deux plans :

        Plan du pré de Boyer. Naudin. 19 mars 1886. Ech. n.d. Coul. sur calque toilé collé sur papier. Dim. 0,28 x 0,21 m.

        Plan du pré de Boyer. [Delecour], géomètre. Septembre 1886. Ech. 1/2500. Calque. Dim. 0,30 x 0,14 m



        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : dette publique / droit de place / dépense d'investissement / dépense de fonctionnement / impôts locaux / octroi / rente / édifice communal / plan / finances communales / fiscalité
        Personne : Naudin
        Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Garonne (Espagne\France ; cours d'eau) / Blagnac (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits



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