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  Bruguières (1793-1943)

  Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 91 1-10

  Intitulé : Bruguières

  Date : 1793-1943
  
  

  Importance matérielle : 10 liasses.

  Présentation du contenu :

  Arrondissement : Toulouse. Canton : chef-lieu puis Fronton (an IX). Perception : Gargas puis Toulouse banlieue Nord.

  
  
  

  Lieu : Bruguières (Haute-Garonne, France)

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de prés et bois (1793-an XI), de terrains sis aux Coulons, la Clotte, las Brugues, la Coste, l'Enclos et l'Ancien Moulin (1826-1827), au village (1847-1849), sur la place publique (1860-1861), au quartier de Canet, lieu-dit l'Orme (1900-1902), de parties de couverts (1845-1888). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mises à ferme des communaux des Pradines (1847-1848), de l'Orme et de Petra (1874-1936) ; vente d'arbres (1921-1936). Eau, puits, réparation (1849), abreuvoir, construction (1886). (1793-1936)

    Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bruguières

    Cote : 2 O 91 6

    Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de prés et bois (1793-an XI), de terrains sis aux Coulons, la Clotte, las Brugues, la Coste, l'Enclos et l'Ancien Moulin (1826-1827), au village (1847-1849), sur la place publique (1860-1861), au quartier de Canet, lieu-dit l'Orme (1900-1902), de parties de couverts (1845-1888). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mises à ferme des communaux des Pradines (1847-1848), de l'Orme et de Petra (1874-1936) ; vente d'arbres (1921-1936). Eau, puits, réparation (1849), abreuvoir, construction (1886).

    Date : 1793-1936
    
    

    Présentation du contenu :

    La liasse comprend trois plans :

    [Commune de Bruguières], plan de la parcelle de terrain que la commune doit vendre à M. Lignières. 7 janvier 1861. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.

    [Commune de Bruguières, plan des couverts que la commune se propose de vendre à M. Bernardi]. Bernard Girou, géomètre. 25 février 1846. Ech. 1 cm pour 1 m. Papier. Dim. 0,24 x 0,19 m.

    Plan géométrique d'une parcelle de terre appartenant à la commune de Bruguières située dans cette commune au quartier de L'Enclos. Bernard Bézard, géomètre. 1er avril 1887. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,24 x 0,28 m.

    Une affiche hors-format a été retirée de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Elle est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 91 6 (1)

    
    
    

    Modalités d'entrée :

    Versement

    Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / puits / plan

    Personne : Lignières / Bernardi / Girou, Bernard (géomètre) / Bézard, Bernard (géomètre)

    Lieu : Bruguières (Haute-Garonne, France) / Lespinasse (Haute-Garonne, France) / L'Enclos (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Canet (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pétra (Lespinasse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Coulons (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Clottes (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Brugues (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Coustou (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mouline (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'orme (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bruguières (Haute-Garonne, France)

    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    
    
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      Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, vente aux enchères et par lots de divers terrains appartenant à la commune de Bruguières. 21 mars 1827. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure. (1827)

      

      

      1 vue

      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bruguières > Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de prés et bois (1793-an XI), de terrains sis aux Coulons, la Clotte, las Brugues, la Coste, l'Enclos et l'Ancien Moulin (1826-1827), au village (1847-1849), sur la place publique (1860-1861), au quartier de Canet, lieu-dit l'Orme (1900-1902), de parties de couverts (1845-1888). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mises à ferme des communaux des Pradines (1847-1848), de l'Orme et de Petra (1874-1936) ; vente d'arbres (1921-1936). Eau, puits, réparation (1849), abreuvoir, construction (1886).

      Cote : 2 O 91 6 (1)

      Intitulé : Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, vente aux enchères et par lots de divers terrains appartenant à la commune de Bruguières. 21 mars 1827. Toulouse : Imp. Jean-Matthieu Douladoure.

      Date : 1827
      
      

      Importance matérielle : Dim. 0,36 x 0,44 m. Papier.

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / immobilier / vente aux enchères / affiche / baux ruraux / biens communaux / bois / puits / plan

      Personne : Lignières / Bernardi / Girou, Bernard (géomètre) / Bézard, Bernard (géomètre)

      Lieu : Bruguières (Haute-Garonne, France) / Bruguières (Haute-Garonne, France) / Lespinasse (Haute-Garonne, France) / L'Enclos (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Canet (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pétra (Lespinasse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Coulons (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Clottes (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Brugues (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Coustou (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mouline (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'orme (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

      Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo