Notice descriptive

Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de prés et bois (1793-an XI), de terrains sis aux Coulons, la Clotte, las Brugues, la Coste, l'Enclos et l'Ancien Moulin (1826-1827), au village (1847-1849), sur la place publique (1860-1861), au quartier de Canet, lieu-dit l'Orme (1900-1902), de parties de couverts (1845-1888). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mises à ferme des communaux des Pradines (1847-1848), de l'Orme et de Petra (1874-1936) ; vente d'arbres (1921-1936). Eau, puits, réparation (1849), abreuvoir, construction (1886). (1793-1936)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bruguières
Cote : 2 O 91 6
Ancienne cote : 2 O 197 / 2 O 198 / 2 O 533 / O 11 / O 101
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de prés et bois (1793-an XI), de terrains sis aux Coulons, la Clotte, las Brugues, la Coste, l'Enclos et l'Ancien Moulin (1826-1827), au village (1847-1849), sur la place publique (1860-1861), au quartier de Canet, lieu-dit l'Orme (1900-1902), de parties de couverts (1845-1888). État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, mises à ferme des communaux des Pradines (1847-1848), de l'Orme et de Petra (1874-1936) ; vente d'arbres (1921-1936). Eau, puits, réparation (1849), abreuvoir, construction (1886).
Date : 1793-1936

Présentation du contenu :

La liasse comprend trois plans :

[Commune de Bruguières], plan de la parcelle de terrain que la commune doit vendre à M. Lignières. 7 janvier 1861. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,36 x 0,23 m.

[Commune de Bruguières, plan des couverts que la commune se propose de vendre à M. Bernardi]. Bernard Girou, géomètre. 25 février 1846. Ech. 1 cm pour 1 m. Papier. Dim. 0,24 x 0,19 m.

Plan géométrique d'une parcelle de terre appartenant à la commune de Bruguières située dans cette commune au quartier de L'Enclos. Bernard Bézard, géomètre. 1er avril 1887. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,24 x 0,28 m.

Une affiche hors-format a été retirée de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Elle est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 91 6 (1)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : baux ruraux / biens communaux / bois / puits / plan
Personne : Lignières / Bernardi / Girou, Bernard (géomètre) / Bézard, Bernard (géomètre)
Lieu : Bruguières (Haute-Garonne, France) / Lespinasse (Haute-Garonne, France) / L'Enclos (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Canet (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pétra (Lespinasse, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Coulons (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Clottes (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Las Brugues (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Le Coustou (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Mouline (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / L'orme (Bruguières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bruguières (Haute-Garonne, France)

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