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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Lascurtos (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Présentation des notices

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  • Bragayrac (an X-1941)
    • Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux, notamment d'une partie de l'école et de terrains sis aux lieux-dits Sarraut, Lascurtos, la Peyrade, Duber et les Hourquets, pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1854), quartier d'Enbélayne (1875-1876). (an XIV-1876)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bragayrac
      Cote : 2 O 87 5
      Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux, notamment d'une partie de l'école et de terrains sis aux lieux-dits Sarraut, Lascurtos, la Peyrade, Duber et les Hourquets, pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1854), quartier d'Enbélayne (1875-1876).
      Date : an XIV-1876

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la coteLa liasse comprend un plan :

      Plan géométrique d'une parcelle de terrain communal pour être aliénée par la commune de Bragayrac au sieur Amouroux. Alexis Sacareau, géomètre. 6 juin 1875. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,33 m.

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 87 5 (1)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / plan
      Personne : Amouroux / Sacareau, Alexis
      Lieu : Enbélayné (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarrault (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lascurtos (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Peyrade (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Duber (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) ) / Les Hourquets (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bragayrac (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Plan géométrique de divers lopins de pâture et une partie de la maison d'école pour être soumis au conseil municipal et à l'approbation de l'autorité supérieure pour en obtenir la vente ou la location. Laurent Sacareau, géomètre. 14 février 1854. Ech. n.d. (1854)
        1 vue - Plan géométrique de divers lopins de pâture et une partie de la maison d\'école pour être soumis au conseil municipal et à l\'approbation de l\'autorité supérieure pour en obtenir la vente ou la location. Laurent Sacareau, géomètre. 14 février 1854. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique de divers lopins de pâture et une partie de la maison d\'école pour être soumis au conseil municipal et à l\'approbation de l\'autorité supérieure pour en obtenir la vente ou la location. Laurent Sacareau, géomètre. 14 février 1854. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bragayrac > Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux, notamment d'une partie de l'école et de terrains sis aux lieux-dits Sarraut, Lascurtos, la Peyrade, Duber et les Hourquets, pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1854), quartier d'Enbélayne (1875-1876).
        Cote : 2 O 87 5 (1)
        Intitulé : Plan géométrique de divers lopins de pâture et une partie de la maison d'école pour être soumis au conseil municipal et à l'approbation de l'autorité supérieure pour en obtenir la vente ou la location. Laurent Sacareau, géomètre. 14 février 1854. Ech. n.d.
        Date : 1854

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,47 m. Coul. sur papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / biens communaux / plan
        Personne : Sacareau, Laurent / Amouroux / Sacareau, Alexis
        Lieu : Bragayrac (Haute-Garonne, France) / Enbélayné (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarrault (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lascurtos (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Peyrade (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Duber (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) ) / Les Hourquets (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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