Notice descriptive
Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux, notamment d'une partie de l'école et de terrains sis aux lieux-dits Sarraut, Lascurtos, la Peyrade, Duber et les Hourquets, pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1854), quartier d'Enbélayne (1875-1876). (an XIV-1876)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bragayrac
Cote : 2 O 87 5
Ancienne cote : 2 O 190
Intitulé : Biens communaux. - État des biens et revenus (an XIV). Transactions immobilières, aliénations de divers communaux, notamment d'une partie de l'école et de terrains sis aux lieux-dits Sarraut, Lascurtos, la Peyrade, Duber et les Hourquets, pour en affecter le produit à la construction du presbytère (1854), quartier d'Enbélayne (1875-1876).
Date : an XIV-1876
Présentation du contenu :
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la coteLa liasse comprend un plan :
Plan géométrique d'une parcelle de terrain communal pour être aliénée par la commune de Bragayrac au sieur Amouroux. Alexis Sacareau, géomètre. 6 juin 1875. Ech. 1/2500. Coul. sur papier. Dim. 0,25 x 0,33 m.
Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 87 5 (1)
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : biens communaux / plan
Personne : Amouroux / Sacareau, Alexis
Lieu : Enbélayné (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Sarrault (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lascurtos (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Peyrade (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Duber (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) ) / Les Hourquets (Bragayrac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bragayrac (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
