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  Bouloc (an X-1940)

  Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale

  Cote : 2 O 79 1-7

  Intitulé : Bouloc

  Date : an X-1940
  
  

  Importance matérielle : 7 liasses.

  Présentation du contenu :

  Arrondissement : Toulouse. Canton : Castelnau-d'Estretefonds (1790) puis Fronton (an IX). Perception : Fronton.

  
  
  

  Lieu : Bouloc (Haute-Garonne, France)

  Type de document : Documents figurés, Documents écrits

  
  
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    Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrains avec Pierre Lartigue et M. Montané afin de faciliter l'accès à la Grande Fontaine (1839-1840), aliénation d'un terrain communal sis route de Castelnau (1922-1923). Eau, fontaine du Fontanas, réparation (1840), translation et aliénation du terrain dégagé (1884) ; puits, acquisition de pompes (1885). Exploitation des biens, vente d'arbres (1925-1938). (1839-1938)

    Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bouloc

    Cote : 2 O 79 5

    Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrains avec Pierre Lartigue et M. Montané afin de faciliter l'accès à la Grande Fontaine (1839-1840), aliénation d'un terrain communal sis route de Castelnau (1922-1923). Eau, fontaine du Fontanas, réparation (1840), translation et aliénation du terrain dégagé (1884) ; puits, acquisition de pompes (1885). Exploitation des biens, vente d'arbres (1925-1938).

    Date : 1839-1938
    
    

    Présentation du contenu :

    La liasse comprend deux plans :

    Plan géométrique des immeubles dont l'échange est projeté entre la commune de Bouloc et le sieur Lartigue cadet, lesquels sont situés dans la susdite commune, au local de la Grande Fontaine. Sabatier. 1er janvier 1840. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,20 x 0,22 m.

    Commune de Bouloc, vente de terrain communal, plan des lieux. Antonin Lafon, géomètre. 28 août 1922. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

    Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 79 5 (1) - 2 O 79 5 (2)

    
    
    

    Modalités d'entrée :

    Versement

    Sujet : biens communaux / bois / fontaine / puits / plan

    Personne : Sabatier / Lartigue, Pierre / Montané (avocat) / Lafon, Antonin (géomètre)

    Lieu : Grande Fontaine (Bouloc, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bouloc (Haute-Garonne, France) -- Fontaine du Fontanas / Bouloc (Haute-Garonne, France)

    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    
    
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      Plan géométrique des immeubles dont l'échange est projeté entre la commune de Bouloc et M. Montané, avocat et propriétaire à Bouloc, lesquels immeubles sont situés dans la susdite commune, au Fontanas et à la Marquière. Sabatier. 1er janvier 1840. Ech. 1/1250. (1840)

      

      

      1 vue

      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bouloc > Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrains avec Pierre Lartigue et M. Montané afin de faciliter l'accès à la Grande Fontaine (1839-1840), aliénation d'un terrain communal sis route de Castelnau (1922-1923). Eau, fontaine du Fontanas, réparation (1840), translation et aliénation du terrain dégagé (1884) ; puits, acquisition de pompes (1885). Exploitation des biens, vente d'arbres (1925-1938).

      Cote : 2 O 79 5 (1)

      Intitulé : Plan géométrique des immeubles dont l'échange est projeté entre la commune de Bouloc et M. Montané, avocat et propriétaire à Bouloc, lesquels immeubles sont situés dans la susdite commune, au Fontanas et à la Marquière. Sabatier. 1er janvier 1840. Ech. 1/1250.

      Date : 1840
      
      

      Importance matérielle : Dim. 0,32 x 0,32 m. Papier.

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : plan / biens communaux / bois / fontaine / puits / plan

      Personne : Sabatier / Sabatier / Lartigue, Pierre / Montané (avocat) / Lafon, Antonin (géomètre)

      Lieu : Fontanas (Bouloc, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Marquière (Bouloc, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bouloc (Haute-Garonne, France) / Grande Fontaine (Bouloc, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bouloc (Haute-Garonne, France) -- Fontaine du Fontanas

      Type de document : Documents figurés, Photo