Notice descriptive

Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrains avec Pierre Lartigue et M. Montané afin de faciliter l'accès à la Grande Fontaine (1839-1840), aliénation d'un terrain communal sis route de Castelnau (1922-1923). Eau, fontaine du Fontanas, réparation (1840), translation et aliénation du terrain dégagé (1884) ; puits, acquisition de pompes (1885). Exploitation des biens, vente d'arbres (1925-1938). (1839-1938)

Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bouloc
Cote : 2 O 79 5
Ancienne cote : 2 O 167/ O 101/ O 1405
Intitulé : Biens communaux. - Transactions immobilières, échange de terrains avec Pierre Lartigue et M. Montané afin de faciliter l'accès à la Grande Fontaine (1839-1840), aliénation d'un terrain communal sis route de Castelnau (1922-1923). Eau, fontaine du Fontanas, réparation (1840), translation et aliénation du terrain dégagé (1884) ; puits, acquisition de pompes (1885). Exploitation des biens, vente d'arbres (1925-1938).
Date : 1839-1938

Présentation du contenu :

La liasse comprend deux plans :

Plan géométrique des immeubles dont l'échange est projeté entre la commune de Bouloc et le sieur Lartigue cadet, lesquels sont situés dans la susdite commune, au local de la Grande Fontaine. Sabatier. 1er janvier 1840. Ech. 1/1250. Papier. Dim. 0,20 x 0,22 m.

Commune de Bouloc, vente de terrain communal, plan des lieux. Antonin Lafon, géomètre. 28 août 1922. Ech. 0,002 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,27 x 0,21 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 79 5 (1) - 2 O 79 5 (2)



Modalités d'entrée :

Versement

Sujet : biens communaux / bois / fontaine / puits / plan
Personne : Sabatier / Lartigue, Pierre / Montané (avocat) / Lafon, Antonin (géomètre)
Lieu : Grande Fontaine (Bouloc, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bouloc (Haute-Garonne, France) -- Fontaine du Fontanas / Bouloc (Haute-Garonne, France)

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