Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Imprimer cette page

Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Bessières (1792-1940)
    • Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à Castellane (1807). Exploitation des biens, mises à ferme de communaux notamment au lieu-dit le Communal (1846-1899). Bornage (1854). Eau, puits de la halle, installation d'une pompe (1889). (1792-1927)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bessières
      Cote : 2 O 66 8
      Intitulé : Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à Castellane (1807). Exploitation des biens, mises à ferme de communaux notamment au lieu-dit le Communal (1846-1899). Bornage (1854). Eau, puits de la halle, installation d'une pompe (1889).
      Date : 1792-1927

      Présentation du contenu :

      La liasse comprend un document de presse, La Publicité, Affiches Toulousaines du 23 janvier 1900 ainsi que quatre plans :

      Commune de Bessières, plan partiel du faubourg Saint-Pierre. [...], géomètre. 14 août 1868. Ech. de 625. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

      [Commune de Bessières, maison Audu, plan des lieux]. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d. Coul. sur calque. Dim. 0,23 x 0,35 m.

      [Commune de Bessières, localisation de la parcelle détachée du jardin de la poste]. Célestin Jouet, expert. 20 août 1927. Ech. 2mm p.m. Coul. sur calque. Dim. 0,33 x 0,49 m.

      Patus appartenant à M. de Faysan, situé à Bessières dans la ville. Jean-Antoine Lassale, géomètre. 28 septembre 1841. Ech.1 cm pour 1 m. Papier. Dim. 0,16 x 0,16 m.

      Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation ; ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 66 8 (1) - 2 O 66 8 (6)



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / industrie extractive / place publique / presse régionale / puits
      Personne : Audu / Robert, A. / Jouet, Célestin / Faysan, de / Lassale, Jean-Antoine
      Lieu : Les Gasques (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents figurés, Documents écrits

      • Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre ... commune de Bessières ... un bien communal en friche dit de las Bourettes ... bien communal dit de la Nause. 12 germinal an XIII. Toulouse : Imp. veuve Douladoure. (an XIII)
        1 vue - Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre ... commune de Bessières ... un bien communal en friche dit de las Bourettes ... bien communal dit de la Nause. 12 germinal an XIII. Toulouse : Imp. veuve Douladoure.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre ... commune de Bessières ... un bien communal en friche dit de las Bourettes ... bien communal dit de la Nause. 12 germinal an XIII. Toulouse : Imp. veuve Douladoure. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bessières > Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
        Cote : 2 O 66 8 (1)
        Intitulé : Préfecture de la Haute-Garonne, biens communaux à vendre ... commune de Bessières ... un bien communal en friche dit de las Bourettes ... bien communal dit de la Nause. 12 germinal an XIII. Toulouse : Imp. veuve Douladoure.
        Date : an XIII

        Importance matérielle : Dim. 0,46 x 0,37 m. Papier.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : biens communaux / terre inculte / affiche / baux ruraux / biens communaux / carrière / industrie extractive / place publique / presse régionale / puits
        Personne : Audu / Robert, A. / Jouet, Célestin / Faysan, de / Lassale, Jean-Antoine
        Lieu : Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Les Gasques (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • Double de l'affiche cotée 2 O 66 8 (1).
        1 vue - Double de l\'affiche cotée 2 O 66 8 (1).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double de l\'affiche cotée 2 O 66 8 (1). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bessières > Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
        Cote : 2 O 66 8 (2)
        Intitulé : Double de l'affiche cotée 2 O 66 8 (1).
        Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / industrie extractive / place publique / presse régionale / puits
        Personne : Audu / Robert, A. / Jouet, Célestin / Faysan, de / Lassale, Jean-Antoine
        Lieu : Bessières (Haute-Garonne, France) / Les Gasques (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Documents écrits, Photo

      • [Commune de Bessières, maison Audu, plan des lieux]. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d. (1898)
        1 vue - [Commune de Bessières, maison Audu, plan des lieux]. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - [Commune de Bessières, maison Audu, plan des lieux]. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bessières > Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
        Cote : 2 O 66 8 (3)
        Intitulé : [Commune de Bessières, maison Audu, plan des lieux]. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d.
        Date : 1898

        Importance matérielle : Dim. 0,26 x 0,36 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : maison / plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / industrie extractive / place publique / presse régionale / puits
        Personne : Audu / Robert, A. / Audu / Robert, A. / Jouet, Célestin / Faysan, de / Lassale, Jean-Antoine
        Lieu : Bessières (Haute-Garonne, France) / Les Gasques (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Extrait du plan cadastral de la commune de Bessières, section C. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d. (1898)
        1 vue - Extrait du plan cadastral de la commune de Bessières, section C. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Extrait du plan cadastral de la commune de Bessières, section C. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bessières > Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
        Cote : 2 O 66 8 (4)
        Intitulé : Extrait du plan cadastral de la commune de Bessières, section C. A. Robert. 21 mars 1898. Ech. n.d.
        Date : 1898

        Importance matérielle : Dim. 0,31 x 0,31 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / industrie extractive / place publique / presse régionale / puits
        Personne : Robert, A. / Audu / Robert, A. / Jouet, Célestin / Faysan, de / Lassale, Jean-Antoine
        Lieu : Bessières (Haute-Garonne, France) / Les Gasques (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Double du plan coté 2 O 68 8 (4).
        1 vue - Double du plan coté 2 O 68 8 (4).- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Double du plan coté 2 O 68 8 (4). (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bessières > Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
        Cote : 2 O 66 8 (5)
        Intitulé : Double du plan coté 2 O 68 8 (4).
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : baux ruraux / biens communaux / carrière / industrie extractive / place publique / presse régionale / puits
        Personne : Audu / Robert, A. / Jouet, Célestin / Faysan, de / Lassale, Jean-Antoine
        Lieu : Bessières (Haute-Garonne, France) / Les Gasques (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo

      • Plan géométrique d'un terrain communal appartenant à la commune de Bessières situé au lieu de la Forêt. A. Robert, architecte. 25 octobre 1898. Ech. 1/2500. (1898)
        1 vue - Plan géométrique d\'un terrain communal appartenant à la commune de Bessières situé au lieu de la Forêt. A. Robert, architecte. 25 octobre 1898. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Plan géométrique d\'un terrain communal appartenant à la commune de Bessières situé au lieu de la Forêt. A. Robert, architecte. 25 octobre 1898. Ech. 1/2500. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bessières > Biens communaux. - Partage (1792-1848). Transaction immobilières, aliénations de terrains sis aux lieux-dits las Bourettes et la Nause (an X-an XIII), Port de Langues et chemin de Camivelles (1813), de divers communaux pour en affecter le produit à des frais de procès (1819-1822), de terrains sis au quartier des Gasques (1855-1856), au faubourg Saint-Pierre (1868), au lieu-dit las Brues et emplacement de l'ancienne maison Audu (1898-1899), entre le faubourg des Arts et le Cami-Pichou (1927) ; acquisitions de terrains dans le village notamment pour agrandir la place publique (1840-1866), au faubourg des Saules en vue de la construction d'un abattoir (1868), au lieu-dit Castellane pour servir de carrière de gravier (1899-1900). Estimation d'un communal sis à C
        Cote : 2 O 66 8 (6)
        Intitulé : Plan géométrique d'un terrain communal appartenant à la commune de Bessières situé au lieu de la Forêt. A. Robert, architecte. 25 octobre 1898. Ech. 1/2500.
        Date : 1898

        Importance matérielle : Dim. 0,39 x 0,58 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : plan / baux ruraux / biens communaux / carrière / industrie extractive / place publique / presse régionale / puits
        Personne : Robert, A. / Audu / Robert, A. / Jouet, Célestin / Faysan, de / Lassale, Jean-Antoine
        Lieu : La Forêt (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) / Les Gasques (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Bessières (Haute-Garonne, France) -- Rue du Faubourg-Saint-Pierre / La Nauze (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Les Bourdettes (Bessières, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
        Type de document : Documents figurés, Photo



haut de page