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Communes en B, dossiers d'administration communale

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Baren (Haute-Garonne, France)

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Présentation des notices

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  • Baren (an XI-1940)
    Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
    Cote : 2 O 46 1-6
    Intitulé : Baren
    Date : an XI-1940

    Importance matérielle : 6 liasses.
    Présentation du contenu :

    Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Saint-Béat. Perception : Cierp.



    Modalités d'entrée :

    Versement

    Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
    Type de document : Documents figurés, Documents écrits

    • Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1923, 1869, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Revenus et charges, emprunt et imposition extraordinaire pour paiement de dettes (1886), rente, acquisition (1925). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895-1896), cotes irrécouvrables, révision de l'assiette et paiement d'arriérés (1903-1906). (an XI-1940)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren
      Cote : 2 O 46 1
      Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1923, 1869, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Revenus et charges, emprunt et imposition extraordinaire pour paiement de dettes (1886), rente, acquisition (1925). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895-1896), cotes irrécouvrables, révision de l'assiette et paiement d'arriérés (1903-1906).
      Date : an XI-1940

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / fiscalité / rente
      Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Administration générale. - Contentieux, procès contre la famille de Binos-Guran au sujet de la propriété et des droits d'usage dans le bois d'Eu (1844-1861), poursuite contre divers habitants pour le recouvrement des taxes de pâturage (1898). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1846). (1844-1898)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren
      Cote : 2 O 46 2
      Intitulé : Administration générale. - Contentieux, procès contre la famille de Binos-Guran au sujet de la propriété et des droits d'usage dans le bois d'Eu (1844-1861), poursuite contre divers habitants pour le recouvrement des taxes de pâturage (1898). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1846).
      Date : 1844-1898

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : administration communale / contentieux administratif
      Personne : Binos-Guran, de
      Lieu : Eu, Forêt d' (Haute-Garonne, France) / Baren (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Bâtiments communaux. Lavoir, construction (1894-1899). Mairie, construction (1925-1927). Église, réparation (1930-1932). (1894-1932)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren
      Cote : 2 O 46 3
      Intitulé : Bâtiments communaux. Lavoir, construction (1894-1899). Mairie, construction (1925-1927). Église, réparation (1930-1932).
      Date : 1894-1932

      Présentation du contenu :

      Un plan hors-format a été retiré de la liasse et numérisé pour des raisons de conservation ; il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 46 3 (1).



      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / bâtiment administratif / lavoir / édifice cultuel / église / équipement collectif / édifice communal
      Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Biens communaux. - Exploitation des biens, coupe de bois (1866) ; carrières, autorisations de prospection et d'extraction de minerais (1917), d'extraction de carbonate de chaux (1919). (1866-1919)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren
      Cote : 2 O 46 4
      Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, coupe de bois (1866) ; carrières, autorisations de prospection et d'extraction de minerais (1917), d'extraction de carbonate de chaux (1919).
      Date : 1866-1919

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : biens communaux / carrière / coupe de bois / industrie extractive / minerai / recherche minière
      Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Police. - Police rurale, réglementation des pâturages. (1864-1894)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren
      Cote : 2 O 46 5
      Intitulé : Police. - Police rurale, réglementation des pâturages.
      Date : 1864-1894

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : pâturage / règlementation
      Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

    • Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable. (1908)
      Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren
      Cote : 2 O 46 6
      Intitulé : Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable.
      Date : 1908

      Modalités d'entrée :

      Versement

      Sujet : eau potable / réseau de distribution
      Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
      Type de document : Documents écrits

      • Commune de Baren, projet de construction d'un abreuvoir, lavoir couvert et fontaine, plan, coupes, élévation. [...], architecte. 1er octobre 1894. Ech. n.d. (1894)
        1 vue - Commune de Baren, projet de construction d\'un abreuvoir, lavoir couvert et fontaine, plan, coupes, élévation. [...], architecte. 1er octobre 1894. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        1 vue - Commune de Baren, projet de construction d\'un abreuvoir, lavoir couvert et fontaine, plan, coupes, élévation. [...], architecte. 1er octobre 1894. Ech. n.d. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren > Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable.
        Cote : 2 O 46 3 (1)
        Intitulé : Commune de Baren, projet de construction d'un abreuvoir, lavoir couvert et fontaine, plan, coupes, élévation. [...], architecte. 1er octobre 1894. Ech. n.d.
        Date : 1894

        Importance matérielle : Dim. 0,34 x 0,34 m. Coul. sur calque.
        Modalités d'entrée :

        Versement

        Sujet : abreuvoir / fontaine / lavoir / plan d'architecture / eau potable / réseau de distribution
        Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
        Type de document : Documents figurés, Photo



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