Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1923, 1869, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Revenus et charges, emprunt et imposition extraordinaire pour paiement de dettes (1886), rente, acquisition (1925). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895-1896), cotes irrécouvrables, révision de l'assiette et paiement d'arriérés (1903-1906). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Baren
Cote : 2 O 46 1
Ancienne cote : 2 O 96/ 3 O 46/ O 4 1/ O 54/ O 64/ O 100/ O 1443/ O 1659/ O 1660
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1835, 1923, 1869, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940). Revenus et charges, emprunt et imposition extraordinaire pour paiement de dettes (1886), rente, acquisition (1925). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1895-1896), cotes irrécouvrables, révision de l'assiette et paiement d'arriérés (1903-1906).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dette publique / finances communales / fiscalité / rente
Lieu : Baren (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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