Critère(s) de recherche: Castelsarrasin, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement)
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Procès-verbaux manuscrits des délibérations : conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin), conseil du deuxième arrondissement communal (Villefranche) : première et deuxième sessions, conseil du quatrième arrondissement communal (Muret), conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens). Rapport fait par le conseil du deuxième arrondissement communal au préfet. Mémoire concernant les contributions foncières présenté au conseil général par le conseil du deuxième arrondissement communal. 1 -
Procès-verbaux manuscrits des délibérations : conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin), conseil du deuxième arrondissement communal (Toulouse), conseil du troisième arrondissement communal (Villefranche), conseil du quatrième arrondissement communal (Muret), conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens). 1 -
Procès-verbaux manuscrits des délibérations : conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin), conseil du deuxième arrondissement communal (Toulouse), conseil du troisième arrondissement communal (Villefranche), conseil du quatrième arrondissement communal (Muret), conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens). 1 -
Procès-verbaux manuscrits des délibérations : conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin), conseil du deuxième arrondissement communal (Toulouse), conseil du troisième arrondissement communal (Villefranche), conseil du quatrième arrondissement communal (Muret), conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens). 1 -
Procès-verbaux manuscrits des délibérations : conseil du premier arrondissement communal (Castelsarrasin), conseil du deuxième arrondissement communal (Toulouse), conseil du troisième arrondissement communal (Villefranche), conseil du quatrième arrondissement communal (Muret), conseil du cinquième arrondissement communal (Saint-Gaudens). Voeux du conseil d'arrondissement de Saint-Gaudens. 1
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