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Archives communales numérisées, communes Q à V

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    • Communes de Q à R
        • Revel
            • Autres documents
              • Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d'accepter la nomination d'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel.

                (1519/1519)
                2 vues - Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d\'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu\'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d\'accepter la nomination d\'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel.- Ouvre la visionneuse
                2 vues - Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d\'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu\'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d\'accepter la nomination d\'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel. (ouvre la visionneuse)

                2 vues

                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Revel > Autres documents
                Cote : 2 E 600
                Intitulé :

                Revel. AA 5 Transaction entre les consuls de Revel et les habitants de Dreuilhe, passé devant Corbayran de Rabonite, conseiller au sénéchal de Toulouse : Autorisation donné aux habitants de Dreuilhe d'élire un consul... Renonciation par les consuls de Revel aux tailles qu'ils percevaient à Dreuilhe. Refus par les consuls de Revel d'accepter la nomination d'un sergent à Dreuilhe.. Le consul de Dreuilhe siègera à Revel.

                Sujet : société / population / administration / fiscalité / opinion / élection / condition des personnes et des biens / fiscalité directe d'Ancien Régime / /élu/reconnaissance seigneuriale/fiscalité directe d'Ancien Régime/consul/fiscalité directe d'Ancien Régime / société / population / administration / fiscalité / opinion / élection / condition des personnes et des biens / fiscalité directe d'Ancien Régime / transaction / élu / reconnaissances / fiscalité directe d'Ancien Régime / consul / fiscalité directe d'Ancien Régime
                Lieu : Revel (Haute-Garonne, France) / Dreuilhe (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Revel (Haute-Garonne, France)] / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Dreuilhe (Revel, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
                Type de document : Documents écrits

          • Communes en S
              • Salles-sur-Garonne
                  • Compoix et cadastres
                    • Salles-sur-Garonne. CC 1 Comptes de recettes et dépenses de l'administration consulaire.

                      (1504/1763)
                      486 vues - Salles-sur-Garonne. CC 1 Comptes de recettes et dépenses de l\'administration consulaire.- Ouvre la visionneuse
                      486 vues - Salles-sur-Garonne. CC 1 Comptes de recettes et dépenses de l\'administration consulaire. (ouvre la visionneuse)

                      486 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salles-sur-Garonne > Compoix et cadastres
                      Cote : 2 E 5436
                      Intitulé :

                      Salles-sur-Garonne. CC 1 Comptes de recettes et dépenses de l'administration consulaire.

                      Importance matérielle : liasse
                      Présentation du contenu :

                      microfilmé 2 Mi 1194-1195



                      Sources complémentaires (autres producteurs) :

                      00002 MI 001194/00002 MI 001195

                      Sujet : comptabilité publique / finances publiques / administration / administration générale / opinion / élection / structure administrative / élu / compte d'exploitation / administration communale / consul
                      Lieu : Salles-sur-Garonne (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieux-Volvestre, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : Documents écrits

                  • Seilh
                      • Délibérations
                          • 1771-1809
                            • Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre

                              (1771/1809)
                              140 vues - Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre- Ouvre la visionneuse
                              140 vues - Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre (ouvre la visionneuse)

                              140 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1771-1809
                              Cote : 1 NUM AC 4809
                              Intitulé :

                              Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre

                              Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                              Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1810-1850
                              • Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août

                                (1810/1850)
                                158 vues - Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août- Ouvre la visionneuse
                                158 vues - Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août (ouvre la visionneuse)

                                158 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1810-1850
                                Cote : 1 NUM AC 4810
                                Intitulé :

                                Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août

                                Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                                Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                                Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Communes en V
                            • Venerque
                                • Autres documents
                                  • Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862

                                    (1803/1862)
                                    284 vues - Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862- Ouvre la visionneuse
                                    284 vues - Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862 (ouvre la visionneuse)

                                    284 vues

                                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en V > Venerque > Autres documents
                                    Cote : 1 NUM AC 4808
                                    Intitulé :

                                    Commune de Venerque. 1 H 1 : recensement des classes, an XII-1862

                                    Sujet : armée / conscription / recrutement militaire / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                                    Lieu : Venerque (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
                                    Type de document : liste nominative, Documents écrits



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