Notice descriptive
Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août
(1810/1850)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1810-1850
Cote : 1 NUM AC 4810
Intitulé :
Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août
Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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