Notice descriptive
Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre
(1771/1809)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1771-1809
Cote : 1 NUM AC 4809
Intitulé :
Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre
Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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