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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Seilh (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Seilh
            • Délibérations
                • 1771-1809

                  • Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre

                    (1771/1809)
                    140 vues - Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre- Ouvre la visionneuse
                    140 vues - Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre (ouvre la visionneuse)

                    140 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1771-1809
                    Cote : 1 NUM AC 4809
                    Intitulé :

                    Commune de Seilh. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1771, 23 mai-1809, 22 octobre

                    Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                    Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1810-1850

                    • Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août

                      (1810/1850)
                      158 vues - Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août- Ouvre la visionneuse
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                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Délibérations > 1810-1850
                      Cote : 1 NUM AC 4810
                      Intitulé :

                      Commune de Seilh. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1810, 12 mai-1850, 11 août

                      Sujet : conseil municipal / administration générale / armée / conseil municipal / consul / défense du territoire / délibération / militaire / organe délibérant / population / recensement de population / registre / société / élection / élu
                      Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                  • Compoix et cadastres

                    • Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC)

                      (1791/1791)
                      109 vues - Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC)- Ouvre la visionneuse
                      109 vues - Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC) (ouvre la visionneuse)

                      109 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 4796
                      Intitulé :

                      Commune de Seilh. 1 G 1 : état de section de 1791 (ABC)

                      Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                      Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : Documents écrits

                    • Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792.

                      (1791/1792)
                      55 vues - Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792.- Ouvre la visionneuse
                      55 vues - Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792. (ouvre la visionneuse)

                      55 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Seilh > Compoix et cadastres
                      Cote : 1 NUM AC 4797
                      Intitulé :

                      Commune de Seilh. 1 G 2 : matrice des rôles, contributions foncières et mobilières, 1791-1792.

                      Sujet : Révolution de 1789 / cadastre / contribuable / fiscalité / fiscalité immobilière / Révolution de 1789 / cadastre / contexte historique / fiscalité / fiscalité immobilière / impôts locaux / matrice d'imposition / rôle d'imposition / taxe d'habitation / taxe foncière / état de section
                      Lieu : Seilh (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Grenade, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : Documents écrits



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