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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Salvetat-Saint-Gilles (La)
            • Délibérations
                • 1776-1818

                  • Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776, 21 janvier-1818, 30 novembre. A l'envers : remise du cahier de doléances, 1775-1784

                    (1776/1818)
                    183 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776, 21 janvier-1818, 30 novembre. A l\'envers : remise du cahier de doléances, 1775-1784- Ouvre la visionneuse
                    183 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776, 21 janvier-1818, 30 novembre. A l\'envers : remise du cahier de doléances, 1775-1784 (ouvre la visionneuse)

                    183 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1776-1818
                    Cote : 1 NUM AC 50
                    Intitulé :

                    Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776, 21 janvier-1818, 30 novembre. A l'envers : remise du cahier de doléances, 1775-1784

                    Sujet : administration communale / cahier de doléances / conseil municipal / délibération
                    Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1819-1884

                    • Commune de la Salvetat-Saint-Gilles.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 30 mai-1884, 31 août (manque : 1838-1853, contient en plus des listes d'électeurs et des procès-verbaux, 1838-1848).

                      (1819/1884)
                      151 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 30 mai-1884, 31 août (manque : 1838-1853, contient en plus des listes d\'électeurs et des procès-verbaux, 1838-1848).- Ouvre la visionneuse
                      151 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 30 mai-1884, 31 août (manque : 1838-1853, contient en plus des listes d\'électeurs et des procès-verbaux, 1838-1848). (ouvre la visionneuse)

                      151 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1819-1884
                      Cote : 1 NUM AC 51
                      Intitulé :

                      Commune de la Salvetat-Saint-Gilles.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 30 mai-1884, 31 août (manque : 1838-1853, contient en plus des listes d'électeurs et des procès-verbaux, 1838-1848).

                      Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                      Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1871

                      • Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 février-1871, 19 novembre

                        (1838/1871)
                        136 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 février-1871, 19 novembre- Ouvre la visionneuse
                        136 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 février-1871, 19 novembre (ouvre la visionneuse)

                        136 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1838-1871
                        Cote : 1 NUM AC 5570
                        Intitulé :

                        Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 9 février-1871, 19 novembre

                        Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                        Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1884-1930

                        • Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 16 novembre-1930, 20 juillet

                          (1884/1930)
                          256 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 16 novembre-1930, 20 juillet- Ouvre la visionneuse
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                          256 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1884-1930
                          Cote : 1 NUM AC 5571
                          Intitulé :

                          Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 16 novembre-1930, 20 juillet

                          Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                          Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1930-1958

                          • Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1930, 17 août-1958, 19 octobre

                            (1930/1958)
                            209 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1930, 17 août-1958, 19 octobre- Ouvre la visionneuse
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                            209 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1930-1958
                            Cote : 1 NUM AC 5572
                            Intitulé :

                            Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1930, 17 août-1958, 19 octobre

                            Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                            Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1958-1966

                            • Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 24 décembre-1966, 18 juin

                              (1958/1966)
                              107 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 24 décembre-1966, 18 juin- Ouvre la visionneuse
                              107 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 24 décembre-1966, 18 juin (ouvre la visionneuse)

                              107 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1958-1966
                              Cote : 1 NUM AC 5573
                              Intitulé :

                              Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1958, 24 décembre-1966, 18 juin

                              Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                              Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                            • 1966-1975

                              • Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1966, 23 juillet-1975, 9 avril

                                (1966/1975)
                                106 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1966, 23 juillet-1975, 9 avril- Ouvre la visionneuse
                                106 vues - Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1966, 23 juillet-1975, 9 avril (ouvre la visionneuse)

                                106 vues

                                Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1966-1975
                                Cote : 1 NUM AC 5574
                                Intitulé :

                                Commune de la Salvetat-Saint-Gilles. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1966, 23 juillet-1975, 9 avril

                                Sujet : conseil municipal / / / conseil municipal / délibération / registre
                                Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
                                Type de document : délibération, Documents écrits



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