Notice descriptive
Commune de la Salvetat-Saint-Gilles.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 30 mai-1884, 31 août (manque : 1838-1853, contient en plus des listes d'électeurs et des procès-verbaux, 1838-1848).
(1819/1884)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Salvetat-Saint-Gilles (La) > Délibérations > 1819-1884
Cote : 1 NUM AC 51
Intitulé :
Commune de la Salvetat-Saint-Gilles.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 30 mai-1884, 31 août (manque : 1838-1853, contient en plus des listes d'électeurs et des procès-verbaux, 1838-1848).
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : La Salvetat-Saint-Gilles (Haute-Garonne, France) / / Léguevin, Canton de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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