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Archives communales numérisées, communes Q à V

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France)

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    • Communes en S
        • Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
            • Délibérations
                • 1786-an II

                  • Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786, 1er juin -an II, 19 floréal

                    (1786/1793)
                    140 vues - Commune de Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786, 1er juin -an II, 19 floréal- Ouvre la visionneuse
                    140 vues - Commune de Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786, 1er juin -an II, 19 floréal (ouvre la visionneuse)

                    140 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Délibérations > 1786-an II
                    Cote : 1 NUM AC 1999
                    Intitulé :

                    Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1786, 1er juin -an II, 19 floréal

                    Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                    Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1795-1831

                    • Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille. Le Pujol, commune rattachée. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 frimaire-1831, 27 novembre.

                      (1795/1831)
                      169 vues - Commune de Sainte-Foy-d\'Aigrefeuille. Le Pujol, commune rattachée. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 frimaire-1831, 27 novembre.- Ouvre la visionneuse
                      169 vues - Commune de Sainte-Foy-d\'Aigrefeuille. Le Pujol, commune rattachée. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 frimaire-1831, 27 novembre. (ouvre la visionneuse)

                      169 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Délibérations > 1795-1831
                      Cote : 1 NUM AC 3469
                      Intitulé :

                      Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille. Le Pujol, commune rattachée. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 frimaire-1831, 27 novembre.

                      Importance matérielle : Registre petit format relié dos décollé, non folioté
                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1838-1850

                      • Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 23 mars

                        (1838/1850)
                        105 vues - Commune de Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 23 mars- Ouvre la visionneuse
                        105 vues - Commune de Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 23 mars (ouvre la visionneuse)

                        105 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Délibérations > 1838-1850
                        Cote : 1 NUM AC 2000
                        Intitulé :

                        Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 23 mars

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1874-1926

                        • Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 31 décembre-1926, 18 avril

                          (1874/1926)
                          311 vues - Commune de Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 31 décembre-1926, 18 avril- Ouvre la visionneuse
                          311 vues - Commune de Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 31 décembre-1926, 18 avril (ouvre la visionneuse)

                          311 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Délibérations > 1874-1926
                          Cote : 1 NUM AC 2001
                          Intitulé :

                          Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1874, 31 décembre-1926, 18 avril

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1926-1962

                          • Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1926, 30 mai-1962, 21 octobre

                            (1926/1962)
                            96 vues - Commune de Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1926, 30 mai-1962, 21 octobre- Ouvre la visionneuse
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                            96 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Délibérations > 1926-1962
                            Cote : 1 NUM AC 2002
                            Intitulé :

                            Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1926, 30 mai-1962, 21 octobre

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                        • Compoix et cadastres

                          • Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille. 1 G 17 : cadastre du Pujol, commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, 1550

                            (1550/1550)
                            96 vues - Commune de Sainte-Foy-d\'Aigrefeuille. 1 G 17 : cadastre du Pujol, commune de Sainte-Foy-d\'Aigrefeuille, 1550- Ouvre la visionneuse
                            96 vues - Commune de Sainte-Foy-d\'Aigrefeuille. 1 G 17 : cadastre du Pujol, commune de Sainte-Foy-d\'Aigrefeuille, 1550 (ouvre la visionneuse)

                            96 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Compoix et cadastres
                            Cote : 1 NUM AC 3829 / 2 E 5424
                            Intitulé :

                            Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille. 1 G 17 : cadastre du Pujol, commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, 1550

                            Sujet : administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / administration / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / livre des mutations
                            Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : Documents écrits

                          • Autres documents

                            • Sainte-Foy d'Aigrefeuille. Reproduction numérique du 1 O 2. Plans des chemins ruraux et vicinaux (en partie en couleur) dressé 14 juin 1829 et le 15 novembre 1847

                              (1829/1847)
                              2 vues - Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. Reproduction numérique du 1 O 2. Plans des chemins ruraux et vicinaux (en partie en couleur) dressé 14 juin 1829 et le 15 novembre 1847- Ouvre la visionneuse
                              2 vues - Sainte-Foy d\'Aigrefeuille. Reproduction numérique du 1 O 2. Plans des chemins ruraux et vicinaux (en partie en couleur) dressé 14 juin 1829 et le 15 novembre 1847 (ouvre la visionneuse)

                              2 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Autres documents
                              Cote : 1 NUM AC 24
                              Intitulé :

                              Sainte-Foy d'Aigrefeuille. Reproduction numérique du 1 O 2. Plans des chemins ruraux et vicinaux (en partie en couleur) dressé 14 juin 1829 et le 15 novembre 1847

                              Importance matérielle : 2 plans
                              Sujet : / cadastre / plan / cadastre
                              Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents figurés, Photo



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