Notice descriptive

Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 23 mars

(1838/1850)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Délibérations > 1838-1850
Cote : 1 NUM AC 2000
Intitulé :

Commune de Sainte-Foy d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1850, 23 mars

Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits

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