Notice descriptive
Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille. Le Pujol, commune rattachée. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 frimaire-1831, 27 novembre.
(1795/1831)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-d'Aigrefeuille > Délibérations > 1795-1831
Cote : 1 NUM AC 3469
Intitulé :
Commune de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille. Le Pujol, commune rattachée. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an III, 10 frimaire-1831, 27 novembre.
Importance matérielle : Registre petit format relié dos décollé, non folioté
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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