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Archives communales numérisées, communes D à L

Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Gémil (Haute-Garonne, France)

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    • Communes de G à J
        • Gémil
            • Délibérations
                • 1749-1766

                  • Commune de Gémil. 1 D 2 : registre de délibérations, 1749-1766

                    (1749/1766)
                    111 vues - Commune de Gémil. 1 D 2 : registre de délibérations, 1749-1766- Ouvre la visionneuse
                    111 vues - Commune de Gémil. 1 D 2 : registre de délibérations, 1749-1766 (ouvre la visionneuse)

                    111 vues

                    Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1749-1766
                    Cote : 1 NUM AC 6078
                    Intitulé :

                    Commune de Gémil. 1 D 2 : registre de délibérations, 1749-1766

                    Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                    Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
                    Type de document : délibération, Documents écrits

                  • 1802-1827

                    • Commune de Gémil. 1 D 1 : registre de délibérations, an IX-1827

                      (1802/1827)
                      76 vues - Commune de Gémil. 1 D 1 : registre de délibérations, an IX-1827- Ouvre la visionneuse
                      76 vues - Commune de Gémil. 1 D 1 : registre de délibérations, an IX-1827 (ouvre la visionneuse)

                      76 vues

                      Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1802-1827
                      Cote : 1 NUM AC 6077
                      Intitulé :

                      Commune de Gémil. 1 D 1 : registre de délibérations, an IX-1827

                      Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
                      Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
                      Type de document : délibération, Documents écrits

                    • 1828-1854

                      • Commune de Gémil. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1828, 15 mai-1854, 9 mai

                        (1828/1854)
                        152 vues - Commune de Gémil. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1828, 15 mai-1854, 9 mai- Ouvre la visionneuse
                        152 vues - Commune de Gémil. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1828, 15 mai-1854, 9 mai (ouvre la visionneuse)

                        152 vues

                        Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1828-1854
                        Cote : 1 NUM AC 913
                        Intitulé :

                        Commune de Gémil. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1828, 15 mai-1854, 9 mai

                        Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                        Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                        Type de document : délibération, Documents écrits

                      • 1854-1887

                        • Commune de Gémil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 novembre-1887, 27 mai

                          (1854/1887)
                          104 vues - Commune de Gémil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 novembre-1887, 27 mai- Ouvre la visionneuse
                          104 vues - Commune de Gémil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 novembre-1887, 27 mai (ouvre la visionneuse)

                          104 vues

                          Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1854-1887
                          Cote : 1 NUM AC 914
                          Intitulé :

                          Commune de Gémil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1854, 12 novembre-1887, 27 mai

                          Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                          Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                          Type de document : délibération, Documents écrits

                        • 1887-1894

                          • Commune de Gémil. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 29 mai-1894, 24 mai

                            (1887/1894)
                            63 vues - Commune de Gémil. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 29 mai-1894, 24 mai- Ouvre la visionneuse
                            63 vues - Commune de Gémil. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 29 mai-1894, 24 mai (ouvre la visionneuse)

                            63 vues

                            Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1887-1894
                            Cote : 1 NUM AC 915
                            Intitulé :

                            Commune de Gémil. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1887, 29 mai-1894, 24 mai

                            Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                            Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                            Type de document : délibération, Documents écrits

                          • 1894-1908

                            • Commune de Gémil. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 24 mai-1908, 31 octobre

                              (1894/1908)
                              109 vues - Commune de Gémil. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 24 mai-1908, 31 octobre- Ouvre la visionneuse
                              109 vues - Commune de Gémil. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 24 mai-1908, 31 octobre (ouvre la visionneuse)

                              109 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1894-1908
                              Cote : 1 NUM AC 916
                              Intitulé :

                              Commune de Gémil. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 24 mai-1908, 31 octobre

                              Sujet : administration communale / administration communale / délibération
                              Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : délibération, Documents écrits

                          • Compoix et cadastres

                            • Commune de Gémil. 1 G 5 : état de sections de 1791 [A-D]

                              (1791/1791)
                              65 vues - Commune de Gémil. 1 G 5 : état de sections de 1791 [A-D]- Ouvre la visionneuse
                              65 vues - Commune de Gémil. 1 G 5 : état de sections de 1791 [A-D] (ouvre la visionneuse)

                              65 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 943
                              Intitulé :

                              Commune de Gémil. 1 G 5 : état de sections de 1791 [A-D]

                              Sujet : / cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / état de section / cadastre
                              Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III

                              (1794/1795)
                              12 vues - Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III- Ouvre la visionneuse
                              12 vues - Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III (ouvre la visionneuse)

                              12 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 944
                              Intitulé :

                              Commune de Gémil. 1 G 6 : matrice de la contribution foncière, an III

                              Sujet : cadastre / fiscalité / fiscalité immobilière / contribuable / cadastre / matrice cadastrale / cadastre
                              Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gémil. 1 G 7 : livre des mutations, 1819-[1837]

                              (1819/1837)
                              37 vues - Commune de Gémil. 1 G 7 : livre des mutations, 1819-[1837]- Ouvre la visionneuse
                              37 vues - Commune de Gémil. 1 G 7 : livre des mutations, 1819-[1837] (ouvre la visionneuse)

                              37 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 945
                              Intitulé :

                              Commune de Gémil. 1 G 7 : livre des mutations, 1819-[1837]

                              Sujet : / cadastre / fiscalité immobilière / fiscalité / livre des mutations / cadastre
                              Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gémil. 1 G 1 : Compoix de 1670-71, par François Authomayou de Gragnague. Table et procédure

                              (1670/1671)
                              189 vues - Commune de Gémil. 1 G 1 : Compoix de 1670-71, par François Authomayou de Gragnague. Table et procédure- Ouvre la visionneuse
                              189 vues - Commune de Gémil. 1 G 1 : Compoix de 1670-71, par François Authomayou de Gragnague. Table et procédure (ouvre la visionneuse)

                              189 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 3418
                              Intitulé :

                              Commune de Gémil. 1 G 1 : Compoix de 1670-71, par François Authomayou de Gragnague. Table et procédure

                              Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                              Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits

                            • Commune de Gémil. 1 G 2 :" Brevet, scive Mascarat des allivrements du nouveau compois ", 1670-[1784]. Table

                              (1670/1784)
                              189 vues - Commune de Gémil. 1 G 2 :\' Brevet, scive Mascarat des allivrements du nouveau compois \', 1670-[1784]. Table- Ouvre la visionneuse
                              189 vues - Commune de Gémil. 1 G 2 :\' Brevet, scive Mascarat des allivrements du nouveau compois \', 1670-[1784]. Table (ouvre la visionneuse)

                              189 vues

                              Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Compoix et cadastres
                              Cote : 1 NUM AC 3419
                              Intitulé :

                              Commune de Gémil. 1 G 2 :" Brevet, scive Mascarat des allivrements du nouveau compois ", 1670-[1784]. Table

                              Sujet : cadastre / fiscalité / cadastre / fiscalité
                              Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                              Type de document : Documents écrits



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