Notice descriptive
Commune de Gémil. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 24 mai-1908, 31 octobre (1894/1908)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1894-1908
Cote : 1 NUM AC 916
Intitulé : Commune de Gémil. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 24 mai-1908, 31 octobre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montastruc-la-Conseillère, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération
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