Notice descriptive
Commune de Gémil. 1 D 1 : registre de délibérations, an IX-1827 (1802/1827)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de G à J > Gémil > Délibérations > 1802-1827
Cote : 1 NUM AC 6077
Intitulé : Commune de Gémil. 1 D 1 : registre de délibérations, an IX-1827
Sujet : conseil municipal / conseil municipal / délibération
Lieu : Gémil (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
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