Notice descriptive
Boussan (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 83 1-6
Intitulé : Boussan
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 6 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aurignac. Perception : Aurignac.
Boussan est augmenté d'une partie de la commune de Ramefort, démembrée au profit des communes de Boussan, Aurignac, Cassagnabère et Saint-André, par ordonnance du 8 juin 1825
Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1816, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; règlement définitif des recettes et dépenses (1843). Charges et revenus, charges, frais de procès (1830-1837) ; emprunt (1896) ; rentes, aliénations notamment pour le paiement de la construction du chemin vicinal ordinaire n°5 (1897-1925), acquisition (1914). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1894). (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1835-1929), litiges concernant la propriété d'un patu situé au quartier des Bayles avec Jean-Jacques Adoue (1856), d'un mur sis aux abords de l'église avec Mathieu Bautes (1888-1889). Contrats, locations d'un immeuble pour servir d'école de filles (1877-1878), d'un jardin pour l'usage des instituteurs (1896-1900) ; assurance contre l'incendie (1924). Donation Mathieu Barousse, règlement (1896-1898). (1835-1929)
- Personnel communal. - Régisseur des lavoirs, nomination. (1889)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, construction (an XIII-1806), reconstruction (1846-1857), réfection de la toiture ainsi qu'aux écoles et au hangar communal (1912).
Église, visite pastorale, extrait de l'ordonnance rendue par l'archevêque de Toulouse (1834), construction d'une chapelle (1843-1845), exhaussement des murs et reconstruction du clocher (1886-1887), réparations ainsi qu'au presbytère, notamment de la toiture, et acquisition d'une horloge chez Victor Nègre, horloger à Montolieu, Aude (1921-1930).
Mairie et écoles, maison commune, reconstruction (1840) ; mairie-école de garçons, projet de construction, acquisition d'un terrain (1864-1869), projet d'aménagement d'une partie de la maison Barousse (1869-1872), construction (1878-1888), installation d'une clôture (1893) ; école congréganiste de filles sise dans la maison Barousse, autorisation donnée aux sœurs d'effectuer des réparations (1884) ; école de filles, réparation (1900-1901).
Lavoirs, lavoir de Hountalayron, mise à ferme ainsi que ceux de Barthète et de Saleneuve (1862-1871), reconstruction (1913), réparations ainsi qu'à celui de Goudou (1927) ; lavoir de Barthète, aliénation (1912-1913). (an XIII - 1930) - Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Exploitation des biens, bois, coupe de bois, adjudication (1846), coupe affouagère, traité (1893), location de la chasse (1923-1924) ; mise en valeur de communaux incultes (1862) ; vente d'arbres (1924). Transaction immobilière, aliénations de terrains sis aux quartiers de las Graves, de la Côte et de Couscouils, provenant de la donation Mathieu Barousse. Carrières de pierre, mise à ferme (1889), droit de carrière (1895). Eau, puits, constructions au hameau de Garros (1900-1901), aux quartiers de Bordeneuve (1924) et des Bayles (1935-1936), installation de pompes aux puits de Garros et du Bout du Village (1925). (1806-1936)
- Cimetière. - Translation, échanges de terrains et aménagement (1834-1844), construction d'un portail, d'une croix et d'un enclos pour les enfants morts sans baptême (1843-1849), agrandissement (1895-1898). Concessions, tarifs (1898), titres (1898-1916). (1834-1916)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
