Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1816, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; règlement définitif des recettes et dépenses (1843). Charges et revenus, charges, frais de procès (1830-1837) ; emprunt (1896) ; rentes, aliénations notamment pour le paiement de la construction du chemin vicinal ordinaire n°5 (1897-1925), acquisition (1914). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1894). (an XI-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Boussan
Cote : 2 O 83 1
Ancienne cote : 2 O 182/ 3 O 83/ 3 O 603/ O 4 1/ O 54/ O 64/ O 101/ O 1449/ O 1648 / O 1649 / O 1650
Intitulé : Finances de la commune et contributions. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1816, 1921-1922, 1933-1934) (an XI-1940) ; règlement définitif des recettes et dépenses (1843). Charges et revenus, charges, frais de procès (1830-1837) ; emprunt (1896) ; rentes, aliénations notamment pour le paiement de la construction du chemin vicinal ordinaire n°5 (1897-1925), acquisition (1914). Contributions, rôles d'affouage et de pâturage (1875-1894).
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : chemin rural / comptabilité publique / coupe de bois / dette publique / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / rente / réseau routier / transaction immobilière / travaux d'utilité publique / équipement
Lieu : Boussan (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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