Notice descriptive
Calmont. (1854/1892)
Société de secours mutuels de Calmont.
Création de la société sous le régime de la simple autorisation le 2 février 1855, adoption du régime de l'approbation le 16 juin 1856 : statuts, liste des membres ; nomination du président ; allocation de subvention ; inscription de rente viagère et versement de pension de retraite ; modification statutaire.
Voir aussi archives communales de Calmont : 5 Q 5, société de secours mutuel. Correspondance relative à son administration ; état du compte de fonds de retraite ouvert par la caisse de dépôt et consignations ; décret impérial portant la nomination des présidents de la société (1856-1867)
