Notice descriptive

Calmont. (1854/1892)

Contexte : Prévoyance sociale > Sociétés de secours mutuels. > Création de sociétés. > Sociétés de secours mutuels en Haute-Garonne.
Cote : 4 X 64
Intitulé : Calmont.
Présentation du contenu :

Société de secours mutuels de Calmont.

Création de la société sous le régime de la simple autorisation le 2 février 1855, adoption du régime de l'approbation le 16 juin 1856 : statuts, liste des membres ; nomination du président ; allocation de subvention ; inscription de rente viagère et versement de pension de retraite ; modification statutaire.

Voir aussi archives communales de Calmont : 5 Q 5, société de secours mutuel. Correspondance relative à son administration ; état du compte de fonds de retraite ouvert par la caisse de dépôt et consignations ; décret impérial portant la nomination des présidents de la société (1856-1867)



Sujet : aide sociale / assurance décès / assurance maladie / assurance sociale / assurance vieillesse / atelier de charité / caisse d'épargne / centre de vacances / crèche / enfant / femme / financement / indigent / logement social / métier / protection civile / protection maternelle et infantile / protection sociale / prêteur / société de charité / société mutualiste / établissement de crédit

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Prévoyance sociale

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