Notice descriptive
Procès d'audience (1589 (novembre)-1591 (mai))
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlements pendant les guerres de religion (1589-1596) > Parlement siégeant à Carcassonne.
Cote : 1 B 92 O, 1 B 92 P, 1 B 2467, 1 B 4782
Intitulé : Procès d'audience
Date : 1589 (novembre)-1591 (mai)
Sujet : décision de justice / affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / acte d'opposition / affaire civile / crimes et délits / guerres de Religion. 1562-1598 / qualification correctionnelle / qualification criminelle / vie politique / vie publique
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Aude (France ; département) / Carcassonne (Aude, France)
Type de document : registre d'audience
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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