Notice descriptive
Parlement siégeant à Carcassonne. (1589-1591)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlements pendant les guerres de religion (1589-1596)
Cote : 1 B 92 B-1 B 92 C, 1 B 92 O-1 B 92 P, 1 B 1971, 1 B 2467-1 B 2468, 1 B 4782
Intitulé : Parlement siégeant à Carcassonne.
Date : 1589-1591
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / acte d'opposition / affaire civile / crimes et délits / guerres de Religion. 1562-1598 / qualification correctionnelle / qualification criminelle / vie politique / vie publique
Lieu : Aude (France ; département) / Carcassonne (Aude, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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