Notice descriptive
Mise en place et suivi de la mesure.
(1992/1994)
Mise en place et suivi de la mesure.
Notices filles
Instruction DATAR et SGAR (1991-1992) ; décision de la CEE d'attribuer au comité départemental de développement économique le suivi du programme (1992) ; conventions, correspondance avec le CDDE, notes, correspondance, comptes-rendus de réunion.
(1992/1994)Comptes-rendus de réunion du groupe de pilotage, notes, bilan du programme ; guide pour la gestion du programme ; dossier de présentation du programme, documentation, correspondance.
(1992/1994)Candidature du comité départemental du développement économique de Haute Garonne au programme Leader ; documentation ; programme 1992-1994 ; comité de pilotage du 9 novembre 1993 et du 27 mai 1994; demande de rallonge crédits ; états des dépenses ; correspondance, notes.
(1992/1994)
